Niveau 3 — Garanties & sous-garanties
Pour chaque objet de risque, on définit les garanties. Une garantie est un ensemble de couvertures, ou un ensemble de sous-garanties, présentées sous une dénomination unique en vue d'une souscription globale.
Structure d'une garantie
Chaque garantie contient des données communes (description, données financières), des clauses (Conditions Générales, clauses particulières, textuelles), une ou plusieurs franchises, et optionnellement des sous-garanties.
Sous-garanties
Une sous-garantie est un ensemble de couvertures (minimum une). Elle reprend la même structure qu'une garantie : données communes, clauses et franchise. La mention de la prime est facultative au niveau de la sous-garantie.