Messages & codes MIG — la cascade contractuelle
Chaque niveau de la hiérarchie contractuelle correspond à des messages MIG spécifiques. Un message complet se compose d'une sélection de ces codes emboîtés, choisis selon le type de contrat et l'acte de gestion.
Codes par niveau
Au niveau Contrat : M0101 M0109 M0103 M0118 M0104ANN M0104MOD M0104RES M0104SUS. Au niveau Objet de risque : RODGEN ROD001 ROD002 ROD006 ROD01x ROD020 ROD030 ROD04x.
Garanties et franchise
Au niveau Garantie/Sous-garantie : ICDGEN ISDGEN IxD1xx IxD2xx IxD3xx IxD5xx IxD6xx. Au niveau Franchise : DEDxxx. La suffixe « x » indique une famille de messages partageant un préfixe commun.