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M0109 Contrat, tarification v17 Contract

U raadpleegt de toekomstige release. Ze treedt pas in werking op 1 januari — een implementatie die vandaag start, moet de actieve release volgen.

MCI · pivot M0109 v17 179 semantische lijnen
EDIFACT M0109_202701 174 van 174 lijnen gekoppeld
JSON M0109 172 van 174 lijnen gekoppeld
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — 1
20 Message content inventory identifier Verpl. — 1
30 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — 1
40 Contrat Verpl. — 1
50 Contrat informatif - convention gestion flotte
absent defaults to - no -
Optie. A058 v1 1
60 Type de police Verpl. A502 v11 1
70 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Optie. A532 1
80 Date de demande du document
La date à laquelle le courtier a effectuée la demande
Verpl. — 1
90 Date d'émission du document Verpl. — 1
100 Date de l'envoi du document Optie. — 1
110 Date de début de validité du document Verpl. — 1
120 Date fin de validité du document Verpl. — 1
130 Date de réception du document
La date à laquelle le courtier a réceptionnée la tarification
Optie. — 1
140 Date d'échéance principale Optie. — 1
150 Date d'effet Optie. — 1
160 Date initiale du contrat Optie. — 1
170 Date de référence tarif Optie. — 1
180 Date d'expiration
Mandatory IF IPD+A502 IN (115,120,140)
Voorw. — 1
190 Durée Optie. — 1
200 Durée de reconduction du contrat Optie. — 1
210 Date première prime terme Optie. — 1
220 Date dernière prime Optie. — 1
230 Date première commission Optie. — 1
240 Date dernière commission Optie. — 1
250 Date de résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
260 Date de suspension
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
270 Date de mise en police package Optie. — 1
280 Périodicité du versement (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
290 Périodicité du retrait (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
300 Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
310 Numéro de la tarification compagnie Verpl. — 1
320 Numéro de la note de calcul Optie. — 1
330 Numéro de police
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
340 Numéro d'avenant
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
350 Nouveau numéro de police Optie. — 1
360 Numéro de la police remplacée Optie. — 1
370 Numéro de police Assuralia
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
380 Numéro autre police à la compagnie
Sert uniquement comme élément aidant à identifier le preneur pré-existant chez l'assureur
Optie. — 1
390 Référence de la flotte Optie. — 1
400 Numéro "affinité" Optie. — 1
410 Numéro de dérogation Optie. — 1
420 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
430 Etat de la police
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A003 v3 1
440 Etat de l'acceptation Gewijzigd Optie. A055 v2 1
450 Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture Optie. A056 v1 1
460 Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise) Verpl. A071 v2 1
470 Mode de calcul de la prime Optie. A077 v1 1
480 Type de dérogation d'acceptation Optie. A32F 1
490 Type de paquet de polices Optie. A505 v2 1
500 Type clientèle Optie. A506 v2 1
510 Critère de segmentation Optie. A535 1
520 Fractionnement de la prime Verpl. A325 v5 1
530 Mode d'encaissement quittance terme Verpl. A600 v1 1
540 Mode d'encaissement quittance comptant Verpl. A602 v1 1
550 Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire Optie. A603 v1 1
560 Préférences digitales contrat
together with ATT+A09H
Voorw. A09G v2 1
570 Préférences digitales avis d'échéances
together with ATT+A09G
Voorw. A09H v3 1
580 Code de domiciliation Optie. A601 v2 1
590 Unité monétaire Optie. A660 v3 1
600 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 1
610 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 1
620 Motif de résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A705 v6 1
630 Motif de suspension
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A311 v3 1
640 Origine de la résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A314 v2 1
650 Statut mandat de placement
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A410 v1 1
660 Indicateur police résultat de vente à distance Optie. A005 1
670 Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible Optie. A006 1
680 Police avec aliments Optie. A323 1
690 Police avec abonnement Optie. A324 1
700 Police de coassurance Optie. A027 1
710 Réponse action commerciale Optie. A537 1
720 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Optie. A690 1
730 Calcul commission sur frais de fractionnement
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Optie. A691 1
740 Présence clause hypothécaire Optie. A061 1
750 Contrat mis en gage
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A062 1
760 Avance sur police Optie. A063 1
770 Avance sur garantie ACRI Optie. A064 1
780 Maximum fiscal demandé Optie. 1407 1
790 Il y a une version future du contrat
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A065 1
800 Regroupement commercial Optie. A066 1
810 Application des pouvoirs du courtier Optie. P00D 1
820 Prime de risque
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
830 Charges techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
840 Prime technique = Prime de risque + Charges techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
850 Coûts techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
860 Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
870 Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
880 Prime minimale
Index information if relevant
Optie. — 1
890 Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées - FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
900 Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement)
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
910 Autres coûts à ajouter à la prime nette
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
920 Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
930 Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
940 Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées - FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
950 Charges et frais = Frais + Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
960 Prime brute = Prime nette + Charges et frais
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
970 Frais de quittance Optie. — 1
980 Frais de police Optie. — 1
990 Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1000 Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1010 Estimation frais d'administration gar. autr. que RC Véhicule
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1020 Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1030 Commission d'acquisition - total
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1040 Partie déductible prime vie
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1050 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) - Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
1060 Montant du versement brut planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1070 Montant du versement net planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1080 Montant du retrait brut planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1090 Montant du retrait net planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1100 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
1110 Participation coassurance Optie. — 1
1120 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — 1
1130 Majoration selon périodicité
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Optie. — 1
1140 Réduction selon périodicité
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Optie. — 1
1150 Texte de communication Optie. — 1
1160 Texte de gestion Optie. — 1
1170 description des éléments de prime Optie. — 1
1180 Police connexe
0..n presencies
Optie. — —
1190 Police connexe - Type de police Optie. A502 v11 1
1200 Police connexe - Numéro de police Optie. — 1
1210 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — 1
1220 Police connexe - Motif de connexité
decision GTN 20200108
Optie. A04A v3 1
1230 Police connexe - Capital Optie. — 1
1240 Police connexe - Prime de référence Optie. — 1
1250 Police remplacée
0..n presencies
Optie. — —
1260 Police remplacée - Date initiale du contrat Optie. — 1
1270 Police remplacée - Date d'expiration Optie. — 1
1280 Police remplacée - Numéro de police Optie. — 1
1290 Police reprise
0..n presencies
Optie. — —
1300 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — 1
1310 Police reprise - Date d'expiration Optie. — 1
1320 Police reprise - Numéro de police Optie. — 1
1330 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — 1
1340 Package - Nom (Code ET Libellé)
if present- then both code AND label
Verpl. A548 1
1350 Package - Référence, identifiant du groupement Verpl. — 1
1360 Package - URL fiche descriptive Optie. — 1
1370 Condition générale
1..n occurrences - respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Verpl. — —
1380 Condition générale - Référence des conditions générales
is the basis for the sectoral catalog webservice
Verpl. — 1
1390 Condition générale - URL conditions générales
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1400 Condition générale - Clause, titre
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1410 Condition générale - URL Fiche Produit
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1420 Clause particulière
Multiple occurrences possible
Optie. — —
1430 Clause particulière - Numéro de clause Verpl. — 1
1440 Clause particulière - Référence des conditions Verpl. — 1
1450 Clause particulière - Clause, titre Optie. — 1
1460 Clause textuelle
Multiple occurrences possible
Optie. — —
1470 Clause textuelle - Numéro de la clause Optie. — 1
1480 Clause textuelle - Titre de la clause Verpl. — 1
1490 Clause textuelle - Texte de la clause
1..n occurrences
Optie. — —
1500 IPID (KID non-life)
Absent IF IPD+A502 IN (110,115,120,140)
Voorw. — —
1510 IPID (KID non-life) - Référence du IPID Verpl. — 1
1520 KID (Life/Investment)
Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140)
Voorw. — —
1530 KID (Life/Investment) - Référence du KID Verpl. — 1
1540 Assureur Optie. — 1
1550 Assureur - Numéro FSMA Verpl. — 1
1560 Assureur - Numéro d'entreprise Optie. — 1
1570 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Optie. — 1
1580 Assureur - LEI Optie. — 1
1590 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 1
1600 Intermédiaire Optie. — 1
1610 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Optie. — 1
1620 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — 1
1630 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Optie. — 1
1640 Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Optie. — 1
1650 Intermédiaire - LEI Optie. — 1
1660 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — 1
1670 Intermédiaire - Activité enregistrée à la FSMA
1- 2 or 3 occurrences
Verpl. A46G v1 3
1680 Intermédiaire - Correspondant Optie. — 1
1690 Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
Actually = XGH+1++:x--x' = recipient user address
Optie. — 1
1700 Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel Optie. — 1
1710 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Optie. — 1
1720 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax Optie. — 1
1730 Intermédiaire - Correspondant - e-Mail Optie. — 1
1740 Preneur d'assurance Gewijzigd
one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19
Verpl. — 1
1750 Preneur d'assurance - Nombre de polices Optie. — 1
1760 Co-preneur d'assurance Gewijzigd
PTY003PPv19 based PTY+017
Optie. — 1
1770 Co-preneur d'assurance - Nombre de polices Optie. — 1
1780 Objet de risque Gewijzigd
1..n presencies RODGENv23
Verpl. — —
1790 Message end Verpl. — 1
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

De filter « Gewijzigd » toont de lijnen die in deze versie werden toegevoegd, gewijzigd of vervallen zijn, ten opzichte van de vorige versie.

In de MIG, zonder MCI-lijn 1

Posities van de EDIFACT-MIG die door geen enkele semantische lijn bereikt worden.

  • DOC+007 Document
In het JSON-schema, zonder MCI-lijn 3

Eigenschappen op het hoogste niveau van het schema die door geen enkele semantische lijn bereikt worden, rechtstreeks noch via een afstammeling.

  • $.exchangeUnitBusinessContentDescription string · vereist envelop
  • $.exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion integer · vereist envelop
  • $.domain code · vereist envelop
Seq. EDIFACT Semantiek — gezaghebbend JSON Status
10
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time zonder tegenhanger
zonder tegenhanger
20
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier zonder tegenhanger
zonder tegenhanger
30
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109:17' (=X944)
N..2
Message content inventory version zonder tegenhanger
zonder tegenhanger
40
XEH+01
XEH+01+2
N..2
Contrat zonder tegenhanger
zonder tegenhanger
50
GIS+A058
GIS+A058+x--x
AN..17 · A058
Contrat informatif - convention gestion flotte
$.isInformationalContractForRiskCoverageManagement
objet · $ref units/processingIndicator
gekoppeld
60
IPD+A502
IPD+A502
AN..17 · A502
Type de police
$.policyType
code · $ref telebib/policyType_V11.json · vereist
gekoppeld
70
IPD+A532
IPD+A532+code:002::label'
AN..17 · A532
Produit, Code ET libellé
$.product
objet partagé · $ref units/product
gekoppeld
80
DTM+059
DTM+059
AN..35
Date de demande du document
$.documentRequestDate
string · date · vereist
gekoppeld
90
DTM+010
DTM+010
AN..35
Date d'émission du document
$.documentIssueDate
string · date · vereist
gekoppeld
100
DTM+115
DTM+115
AN..35
Date de l'envoi du document
$.documentSentDate
string · date
gekoppeld
110
DTM+032
DTM+032
AN..35
Date de début de validité du document
$.validityStartDate
string · date · vereist
gekoppeld
120
DTM+038
DTM+038
AN..35
Date fin de validité du document
$.validityEndDate
string · date · vereist
gekoppeld
130
DTM+044
DTM+044
AN..35
Date de réception du document
$.documentReceiptDate
string · date
gekoppeld
140
DTM+004
DTM+004
AN..35
Date d'échéance principale
$.mainRenewalDateInMonthDay
monthDay · $ref monthDay
gekoppeld
150
DTM+008
DTM+008
AN..35
Date d'effet
$.inceptionDate
string · date
gekoppeld
160
DTM+137
DTM+137
AN..35
Date initiale du contrat
$.contractInceptionDate
string · date
gekoppeld
170
DTM+062
DTM+062
AN..35
Date de référence tarif
$.tariffReferenceDate
string · date
gekoppeld
180
DTM+138
DTM+138
AN..35
Date d'expiration
$.expiryDate
string · date
gekoppeld
190
DTM+006
DTM+006
AN..35
Durée
$.duration
duration · $ref duration
gekoppeld
200
DTM+007
DTM+007
AN..35
Durée de reconduction du contrat
$.contractContinuationPeriodInYears
duration · $ref duration
gekoppeld
210
DTM+025
DTM+025
AN..35
Date première prime terme
$.nextInstalmentPremiumDate
string · date
gekoppeld
220
DTM+028
DTM+028
AN..35
Date dernière prime
$.lastPremiumDate
string · date
gekoppeld
230
DTM+023
DTM+023
AN..35
Date première commission
$.firstCommissionDate
string · date
gekoppeld
240
DTM+024
DTM+024
AN..35
Date dernière commission
$.lastCommissionDate
string · date
gekoppeld
250
DTM+019
DTM+019
AN..35
Date de résiliation
$.terminationDate
string · date
gekoppeld
260
DTM+060
DTM+060
AN..35
Date de suspension
$.suspensionDate
string · date
gekoppeld
270
DTM+147
DTM+147
AN..35
Date de mise en police package
$.packagePolicyInclusionDate
string · date
gekoppeld
280
DTM+145
DTM+145:x--x:1xx
AN..35
Périodicité du versement (libre planifié)
$.depositPeriodicity
duration · $ref duration
gekoppeld
290
DTM+146
DTM+146:x--x:1xx
AN..35
Périodicité du retrait (libre planifié)
$.withdrawalPeriodicity
duration · $ref duration
gekoppeld
300
DTM+178
DTM+178:x--x:003
AN..35
Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)
$.withdrawalMainDueDateInMonthDay
monthDay · $ref monthDay
gekoppeld
310
RFF+004
RFF+004
AN..40
Numéro de la tarification compagnie
$.insurerQuotationReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
320
RFF+034
RFF+034
AN..40
Numéro de la note de calcul
$.calculationNoteNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
330
RFF+001
RFF+001
AN..40
Numéro de police
$.policyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
340
RFF+002
RFF+002
AN..40
Numéro d'avenant
$.endorsementReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
350
RFF+014
RFF+014
AN..40
Nouveau numéro de police
$.newPolicyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
360
RFF+015
RFF+015
AN..40
Numéro de la police remplacée
$.replacedPolicyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
370
RFF+016
RFF+016
AN..40
Numéro de police Assuralia
$.assuraliaPolicyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
380
RFF+006
RFF+006
AN..40
Numéro autre police à la compagnie
$.otherInsurerPolicyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
390
RFF+005
RFF+005
AN..40
Référence de la flotte
$.fleetNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
400
RFF+067
RFF+067
AN..40
Numéro "affinité"
$.affinityGroupNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
410
RFF+032
RFF+032
AN..40
Numéro de dérogation
$.deviationAuthorisationNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
420
RFF+084
RFF+084
AN..40
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
$.messageGuid
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
430
ATT+A003
ATT+A003+x--x
AN..17 · A003
Etat de la police
$.policyStatus
code · $ref telebib/policyStatus_V3.json
gekoppeld
440
ATT+A055
ATT+A055+x--x
AN..17 · A055
Etat de l'acceptation
$.acceptanceStatus
code · $ref telebib/acceptanceStatus_V2.json
gekoppeld
450
ATT+A056
ATT+A056+x--x
AN..17 · A056
Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture
$.projectWithoutCoverAcceptanceStatus
code · $ref telebib/projectWithoutCoverAcceptanceStatus_V1.json
gekoppeld
460
ATT+A071
ATT+A071+x--x
AN..17 · A071
Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise)
$.ratingType
code · $ref telebib/typeOfQuotationCode_V2.json · vereist
gekoppeld
470
ATT+A077
ATT+A077+x--x
AN..17 · A077
Mode de calcul de la prime
$.premiumCalculationMethod
code · $ref telebib/premiumCalculationMethod_V1.json
gekoppeld
480
ATT+A32F
ATT+A32F+x--x:002::x--x
AN..17 · A32F
Type de dérogation d'acceptation
$.deviationAcceptanceType
objet partagé · $ref units/attribute
gekoppeld
490
ATT+A505
ATT+A505+x--x
AN..17 · A505
Type de paquet de polices
$.policyPackageType
code · $ref telebib/typeOfPolicyPackageCode_V2.json
gekoppeld
500
ATT+A506
ATT+A506+x--x
AN..17 · A506
Type clientèle
$.clienteleType
code · $ref telebib/typeOfClienteleCode_V2.json
gekoppeld
510
ATT+A535
ATT+A535+x--x:002::x--x
AN..17 · A535
Critère de segmentation
$.segmentationCriterion
objet partagé · $ref units/attribute
gekoppeld
520
ATT+A325
ATT+A325+x--x
AN..17 · A325
Fractionnement de la prime
$.paymentPeriodicity
code · $ref telebib/paymentPeriodicity_V5.json · vereist
gekoppeld
530
ATT+A600
ATT+A600+x--x
AN..17 · A600
Mode d'encaissement quittance terme
$.instalmentCollectionMethod
code · $ref telebib/instalmentCollectionMethod_V1.json · vereist
gekoppeld
540
ATT+A602
ATT+A602+x--x
AN..17 · A602
Mode d'encaissement quittance comptant
$.cashPremiumInvoiceCollectionMethod
code · $ref telebib/cashPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json · vereist
gekoppeld
550
ATT+A603
ATT+A603+x--x
AN..17 · A603
Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire
$.interimPremiumInvoiceCollectionMethod
code · $ref telebib/interimPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json
gekoppeld
560
ATT+A09G
ATT+A09G+x--x
AN..17 · A09G
Préférences digitales contrat
$.policyDigitalPreference
objet · $ref units/attribute
gekoppeld
570
ATT+A09H
ATT+A09H+x--x
AN..17 · A09H
Préférences digitales avis d'échéances
$.renewalNoticeDigitalPreference
objet · $ref units/attribute
gekoppeld
580
ATT+A601
ATT+A601+x--x
AN..17 · A601
Code de domiciliation
$.isDirectDebit
boolean
gekoppeld
590
ATT+A660
ATT+A660+x--x
AN..17 · A660
Unité monétaire
$.currencyCode
code · $ref telebib/currencyCode_V3.json
gekoppeld
600
ATT+A670
ATT+A670+x--x
AN..17 · A670
Degré d'exonération de taxe
$.taxExemptionGrade
code · $ref telebib/taxExemptionGrade_V1.json
gekoppeld
610
ATT+A692
ATT+A692+x--x
AN..17 · A692
Code communication des frais de fractionnement
$.splittingCostsCommunicationCode
code · $ref telebib/splittingCostsCommunicationCode_V1.json
gekoppeld
620
ATT+A705
ATT+A705+x--x
AN..17 · A705
Motif de résiliation
$.terminationReason
code · $ref telebib/terminationReason_V6.json
gekoppeld
630
ATT+A311
ATT+A311+x--x
AN..17 · A311
Motif de suspension
$.suspensionReason
code · $ref telebib/suspensionReason_V3.json
gekoppeld
640
ATT+A314
ATT+A314+x--x
AN..17 · A314
Origine de la résiliation
$.cancellationOrigin
code · $ref telebib/cancellationOrigin_V2.json
gekoppeld
650
ATT+A410
ATT+A410+x--x
AN..17 · A410
Statut mandat de placement
$.placementMandateStatus
code · $ref telebib/placementMandateStatus_V1.json
gekoppeld
660
BIN+A005
BIN+A005+x--x
N..1 · A005
Indicateur police résultat de vente à distance
$.isPolicySoldRemotely
boolean
gekoppeld
670
BIN+A006
BIN+A006+x--x
N..1 · A006
Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible
$.includesOfferComparison
boolean
gekoppeld
680
BIN+A323
BIN+A323+x--x
N..1 · A323
Police avec aliments
$.isPolicyInAlimony
boolean
gekoppeld
690
BIN+A324
BIN+A324+x--x
N..1 · A324
Police avec abonnement
$.isPolicyOnSubscription
boolean
gekoppeld
700
BIN+A027
BIN+A027+x--x
N..1 · A027
Police de coassurance
$.isCoInsurancePolicy
boolean
gekoppeld
710
BIN+A537
BIN+A537
N..1 · A537
Réponse action commerciale
$.isResponseToCommercialAction
boolean
gekoppeld
720
BIN+A690
BIN+A690
N..1 · A690
Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
$.isSplittingCostCalculatedOnTaxesAndCharges
boolean
gekoppeld
730
BIN+A691
BIN+A691
N..1 · A691
Calcul commission sur frais de fractionnement
$.isCommissionCalculatedOnSplittingCosts
boolean
gekoppeld
740
BIN+A061
BIN+A061+x--x
N..1 · A061
Présence clause hypothécaire
$.hasMortgageClause
boolean
gekoppeld
750
BIN+A062
BIN+A062+x--x
N..1 · A062
Contrat mis en gage
$.isPolicyPledged
boolean
gekoppeld
760
BIN+A063
BIN+A063+x--x
N..1 · A063
Avance sur police
$.hasAdvanceOnPolicy
boolean
gekoppeld
770
BIN+A064
BIN+A064+x--x
N..1 · A064
Avance sur garantie ACRI
$.hasAiirGuaranteeAdvance
boolean
gekoppeld
780
BIN+1407
BIN+1407+x--x
N..1 · 1407
Maximum fiscal demandé
$.isFiscalMaximumDesired
boolean
gekoppeld
790
BIN+A065
BIN+A065+x--x
N..1 · A065
Il y a une version future du contrat
$.hasPendingContractVersion
boolean
gekoppeld
800
BIN+A066
BIN+A066+x--x
N..1 · A066
Regroupement commercial
$.isPartOfCommercialGroup
boolean
gekoppeld
810
BIN+P00D
BIN+P00D
N..1 · P00D
Application des pouvoirs du courtier
$.isProducerDelegationApplied
boolean
gekoppeld
820
MOA+102
MOA+102
N..18
Prime de risque
$.riskPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
830
MOA+166
MOA+166
N..18
Charges techniques
$.technicalCharges
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
840
MOA+061
MOA+061
N..18
Prime technique = Prime de risque + Charges techniques
$.technicalOrPurePremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
850
MOA+167
MOA+167
N..18
Coûts techniques
$.technicalCosts
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
860
MOA+066
MOA+066:x--x:EUR:2:(status)
N..18
Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne
$.premiumDiscount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
870
MOA+163
MOA+163
N..18
Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
$.motorLiabilityMarketingCosts
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
880
MOA+236
MOA+236:x--x:EUR:2:(status)+(index):x--x:(decimals)+x--x:(decimals)
N..18
Prime minimale
$.minimumPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
890
MOA+005
MOA+005
N..18
Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
$.netPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
900
MOA+013
MOA+013
N..18
Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement)
$.netFractionalPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
910
MOA+105
MOA+105
N..18
Autres coûts à ajouter à la prime nette
$.otherCostsAddedToNetPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
920
MOA+039
MOA+039
N..18
Frais de fractionnement
$.instalmentSurcharge
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
930
MOA+017
MOA+017
N..18
Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
$.costs
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
940
MOA+016
MOA+016
N..18
Charges
$.charges
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
950
MOA+018
MOA+018
N..18
Charges et frais = Frais + Charges
$.chargesAndCosts
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
960
MOA+053
MOA+053
N..18
Prime brute = Prime nette + Charges et frais
$.grossPremium
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
970
MOA+100
MOA+100
N..18
Frais de quittance
$.premiumInvoiceCosts
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
980
MOA+164
MOA+164
N..18
Frais de police
$.policyAdministrationCosts
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
990
MOA+012
MOA+012
N..18
Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police
$.totalToBePaid
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1000
MOA+210
MOA+210
N..18
Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
$.estimatedAcquisitionCostsNonMotorGuarantees
amount · $ref amount
gekoppeld
1010
MOA+211
MOA+211
N..18
Estimation frais d'administration gar. autr. que RC Véhicule
$.estimatedAdministrationCostsNonMotorGuarantees
amount · $ref amount
gekoppeld
1020
MOA+015
MOA+015
N..18
Commission
$.commission
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1030
MOA+030
MOA+030
N..18
Commission d'acquisition - total
$.totalAcquisitionCommission
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1040
MOA+029
MOA+029
N..18
Partie déductible prime vie
$.taxDeductibleLifePremiumPortion
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1050
MOA+089
MOA+089
N..18
Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
$.surrenderValuePreviousYearEnd
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1060
MOA+171
MOA+171:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du versement brut planifié
$.plannedGrossDepositAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1070
MOA+271
MOA+271:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du versement net planifié
$.plannedNetDepositAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1080
MOA+172
MOA+172:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du retrait brut planifié
$.plannedGrossWithdrawalAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1090
MOA+272
MOA+272:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du retrait net planifié
$.plannedNetWithdrawalAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1100
QTY+134
QTY+134
N..15
Nombre de documents annexes
$.numberOfEnclosedDocuments
count · $ref count
gekoppeld
1110
PCD+002
PCD+002
N..8
Participation coassurance
$.coInsuranceSharePercentage
percentage · $ref percentage
gekoppeld
1120
PCD+056
PCD+056
N..8
Pourcentage d'encaissement coassurance
$.coInsuranceCollectionPercentage
percentage · $ref percentage
gekoppeld
1130
PCD+003
PCD+003
N..8
Majoration selon périodicité
$.instalmentSurchargePercentage
percentage · $ref percentage
gekoppeld
1140
PCD+004
PCD+004
N..8
Réduction selon périodicité
$.instalmentDiscountPercentage
percentage · $ref percentage
gekoppeld
1150
FTX+018
FTX+018
AN..70
Texte de communication
$.communicationText
string
gekoppeld
1160
FTX+020
FTX+020
AN..70
Texte de gestion
$.managementText
string
gekoppeld
1170
FTX+029
FTX+029
AN..70
description des éléments de prime
$.premiumElementsDescription
string
gekoppeld
1180
DOC+001
DOC+001
Police connexe
$.linkedPolicy
liste d’objets
gekoppeld
1190
IPD+A502
DOC+001 - IPD+A502
AN..17 · A502
Police connexe - Type de police
$.policyType
code · $ref telebib/policyType_V11.json · vereist
gekoppeld
1200
RFF+001
DOC+001 - RFF+001
AN..40
Police connexe - Numéro de police
$.policyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1210
RFF+039
DOC+001 - RFF+039
AN..40
Police connexe - Numéro CBFA
$.linkedPolicy.fsmaNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1220
ATT+A04A
DOC+001 - ATT+A04A+x--x
AN..17 · A04A
Police connexe - Motif de connexité
$.linkedPolicy.connexityReason
code · $ref telebib/connexityReason_V3.json
gekoppeld
1230
MOA+004
DOC+001 - MOA+004
N..18
Police connexe - Capital
$.linkedPolicy.maximumInsuredAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1240
MOA+149
DOC+001 - MOA+149
N..18
Police connexe - Prime de référence
$.linkedPolicy.enteredPremiumAmount
objet partagé · $ref units/indexedAmount
gekoppeld
1250
DOC+002
DOC+002
AN..3
Police remplacée
$.replacedPolicy
liste d’objets
gekoppeld
1260
DTM+137
DOC+002 - DTM+137
AN..35
Police remplacée - Date initiale du contrat
$.contractInceptionDate
string · date
gekoppeld
1270
DTM+138
DOC+002 - DTM+138
AN..35
Police remplacée - Date d'expiration
$.expiryDate
string · date
gekoppeld
1280
RFF+001
DOC+002 - RFF+001
AN..40
Police remplacée - Numéro de police
$.policyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1290
DOC+015
DOC+015
AN..3
Police reprise
$.acquiredPolicy
liste d’objets
gekoppeld
1300
DTM+137
DOC+015 - DTM+137
AN..35
Police reprise - Date initiale du contrat
$.contractInceptionDate
string · date
gekoppeld
1310
DTM+138
DOC+015 - DTM+138
AN..35
Police reprise - Date d'expiration
$.expiryDate
string · date
gekoppeld
1320
RFF+001
DOC+015 - RFF+001
AN..40
Police reprise - Numéro de police
$.policyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1330
RFF+039
DOC+015 - RFF+039
AN..40
Police reprise - Numéro CBFA
$.linkedPolicy.fsmaNumber
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1340
IPD+A548
DOC+007 - IPD+A548+code:002::label'
AN..17 · A548
Package - Nom (Code ET Libellé)
$.policyPackage.commercialGrouping
objet partagé · $ref units/product · vereist
gekoppeld
1350
RFF+072
DOC+007 - RFF+072:x--x:x--x
AN..40
Package - Référence, identifiant du groupement
$.policyPackage.policyGroupingReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1360
FTX+061
DOC+007 - FTX+061+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Package - URL fiche descriptive
$.policyPackage.groupingFileUrl
string
gekoppeld
1370
CLS+003
CLS+003
AN..17
Condition générale
$.generalConditionsClause
liste d’objets · vereist
gekoppeld
1380
RFF+023
CLS+003 - RFF+023:x--x
AN..40
Condition générale - Référence des conditions générales
$.generalConditionsClause.generalConditionsReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1390
FTX+046
CLS+003 - FTX+046+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - URL conditions générales
$.generalConditionsClause.generalConditionsUrl
string
gekoppeld
1400
FTX+052
CLS+003 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - Clause, titre
$.generalConditionsClause.clauseTitle
string
gekoppeld
1410
FTX+057
CLS+003 - FTX+057+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - URL Fiche Produit
$.generalConditionsClause.productSheetUrl
string
gekoppeld
1420
CLS+001
CLS+001
AN..17
Clause particulière
$.specialClause
liste d’objets
gekoppeld
1430
RFF+031
CLS+001 - RFF+031:x--x
AN..40
Clause particulière - Numéro de clause
$.specialClause.clauseNumber
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1440
RFF+033
CLS+001 - RFF+033:x--x
AN..40
Clause particulière - Référence des conditions
$.specialClause.specialConditionsReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1450
FTX+052
CLS+001 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Clause particulière - Clause, titre
$.generalConditionsClause.clauseTitle
string
gekoppeld
1460
CLS+002
CLS+002
AN..17
Clause textuelle
$.textualClause
liste d’objets
gekoppeld
1470
RFF+031
CLS+002 - RFF+031:x--x
AN..40
Clause textuelle - Numéro de la clause
$.specialClause.clauseNumber
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1480
FTX+052
CLS+002 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Clause textuelle - Titre de la clause
$.generalConditionsClause.clauseTitle
string
gekoppeld
1490
FTX+053
CLS+002 - FTX+053+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x
AN..70
Clause textuelle - Texte de la clause
$.textualClause.clauseFullText
liste de string · vereist
gekoppeld
1500
CLS+010
CLS+010
AN..17
IPID (KID non-life)
$.ipidClause
liste d’objets
gekoppeld
1510
RFF+110
CLS+010 - RFF+110:x--x
AN..40
IPID (KID non-life) - Référence du IPID
$.ipidClause.ipidDocumentReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1520
CLS+011
CLS+011
AN..17
KID (Life/Investment)
$.kidClause
liste d’objets
gekoppeld
1530
RFF+111
CLS+011 - RFF+111:x--x
AN..40
KID (Life/Investment) - Référence du KID
$.kidClause.kidDocumentReference
objet partagé · $ref units/reference · vereist
gekoppeld
1540
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
$.insurer
objet · vereist
gekoppeld
1550
PTY+006
PTY+006+x--x:006 (X044-1)
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
$.insurer
objet · vereist
gekoppeld
1560
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
$.insurer.kboBceNumber
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1570
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
$.insurer.establishmentUnitNumber
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1580
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x
AN..40
Assureur - LEI
$.insurer.legalEntityIdentifierReference
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1590
ATT+A020
PTY+006 - ATT+A020
AN..17 · A020
Assureur - Type d'assureur en coassurance
$.insurer.coInsuranceCompanyType
code · $ref telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json
gekoppeld
1600
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
$.intermediary
objet · vereist
gekoppeld
1610
PTY+002
PTY+002+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
$.intermediary
objet · vereist
gekoppeld
1620
PTY+002
PTY+002++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
$.intermediary
objet · vereist
gekoppeld
1630
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
$.insurer.kboBceNumber
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1640
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
$.insurer.establishmentUnitNumber
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1650
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
$.insurer.legalEntityIdentifierReference
objet · $ref units/reference
gekoppeld
1660
RFF+003
PTY+002 - RFF+003
AN..40
Intermédiaire - Référence police producteur
$.intermediary.intermediaryPolicyReference
objet partagé · $ref units/reference
gekoppeld
1670
ATT+A46G
PTY+002 - ATT+A46G
AN..17 · A46G
Intermédiaire - Activité enregistrée à la FSMA
$.intermediary.fsmaRegisteredActivity
liste d’objets · $ref units/attribute · vereist
gekoppeld
1680
RPT+210
PTY+002 - RPT+210
AN..17
Intermédiaire - Correspondant
$.intermediary.relatedCorrespondent
objet
gekoppeld
1690
RPT+210
PTY+002 - RPT+210+x--x:008 (ou 009)
AN..17
Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
$.intermediary.relatedCorrespondent
objet
gekoppeld
1700
NME+001
PTY+002 - RPT+210 - NME+001
AN..35
Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel
$.intermediary.relatedCorrespondent.officialName
objet partagé · $ref units/name
gekoppeld
1710
COM+006
PTY+002 - RPT+210 - COM+006
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau
$.intermediary.relatedCorrespondent.officePhoneNumber
string
gekoppeld
1720
COM+002
PTY+002 - RPT+210 - COM+002
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax
$.intermediary.relatedCorrespondent.faxNumber
string
gekoppeld
1730
COM+003
PTY+002 - RPT+210 - COM+003
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - e-Mail
$.intermediary.relatedCorrespondent.emailAddress
string
gekoppeld
1740
PTY+003
PTY+003 (-GRP/PM/PP)
AN..17
Preneur d'assurance
$.mainPolicyHolder
objet partagé · $ref parties/party · vereist
gekoppeld
1750
QTY+010
PTY+003 - QTY+010
N..15
Preneur d'assurance - Nombre de polices
numberOfPolicies
enkel tag
1760
PTY+017
PTY+017 (-003PP)
AN..17
Co-preneur d'assurance
$.additionalPolicyHolder
objet · $ref parties/partyCommon
gekoppeld
1770
QTY+010
PTY+017 - QTY+010
N..15
Co-preneur d'assurance - Nombre de polices
numberOfPolicies
enkel tag
1780
ROD+xxx
ROD+xxx
AN..17
Objet de risque
$.riskObjects
liste d’objets partagés · $ref riskObjects/riskObject · vereist
gekoppeld
1790
XET+01
XET+01
Message end zonder tegenhanger
zonder tegenhanger
De overeenstemming komt uit het door het Center Telebib2 beheerde EDIFACT → JSON-referentiebestand, aangevuld met het schema voor het pad, de verplichting en de kardinaliteit. « Niet in de MIG » wijst op een actieve lijn die de MIG niet draagt — meestal een te corrigeren kwalificator; « zonder mapping » op een sleutel die aan het referentiebestand moet worden toegevoegd; « zonder tegenhanger » op de EDIFACT-envelop, die per definitie geen JSON-equivalent heeft. De verplichting wordt vergeleken tussen de MIG en het schema, niet met de MCI, waarvan de semantische verplichting ruimer is.

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