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M0109 Contrat, tarification v16 Contract
MCI · pivot M0109 v16 179 semantische lijnen
EDIFACT M0109_202601 174 van 174 lijnen gekoppeld
JSON M0109 Niet gepubliceerd in deze release
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — 1
20 Message content inventory identifier Verpl. — 1
30 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — 1
40 Contrat Verpl. — 1
50 Contrat informatif - convention gestion flotte
absent defaults to - no -
Optie. A058 v1 1
60 Type de police Verpl. A502 v11 1
70 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Optie. A532 1
80 Date de demande du document
La date à laquelle le courtier a effectuée la demande
Verpl. — 1
90 Date d'émission du document Verpl. — 1
100 Date de l'envoi du document Optie. — 1
110 Date de début de validité du document Verpl. — 1
120 Date fin de validité du document Verpl. — 1
130 Date de réception du document
La date à laquelle le courtier a réceptionnée la tarification
Optie. — 1
140 Date d'échéance principale Optie. — 1
150 Date d'effet Optie. — 1
160 Date initiale du contrat Optie. — 1
170 Date de référence tarif Optie. — 1
180 Date d'expiration
Mandatory IF IPD+A502 IN (115,120,140)
Voorw. — 1
190 Durée Optie. — 1
200 Durée de reconduction du contrat Optie. — 1
210 Date première prime terme Optie. — 1
220 Date dernière prime Optie. — 1
230 Date première commission Optie. — 1
240 Date dernière commission Optie. — 1
250 Date de résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
260 Date de suspension
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
270 Date de mise en police package Optie. — 1
280 Périodicité du versement (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
290 Périodicité du retrait (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
300 Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
310 Numéro de la tarification compagnie Verpl. — 1
320 Numéro de la note de calcul Optie. — 1
330 Numéro de police
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
340 Numéro d'avenant
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
350 Nouveau numéro de police Optie. — 1
360 Numéro de la police remplacée Optie. — 1
370 Numéro de police Assuralia
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
380 Numéro autre police à la compagnie
Sert uniquement comme élément aidant à identifier le preneur pré-existant chez l'assureur
Optie. — 1
390 Référence de la flotte Optie. — 1
400 Numéro "affinité" Optie. — 1
410 Numéro de dérogation Optie. — 1
420 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
430 Etat de la police
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A003 v3 1
440 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Optie. A055 v2 1
450 Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture Optie. A056 v1 1
460 Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise) Verpl. A071 v2 1
470 Mode de calcul de la prime Optie. A077 v1 1
480 Type de dérogation d'acceptation Optie. A32F 1
490 Type de paquet de polices Optie. A505 v2 1
500 Type clientèle Optie. A506 v2 1
510 Critère de segmentation Optie. A535 1
520 Fractionnement de la prime Verpl. A325 v5 1
530 Mode d'encaissement quittance terme Verpl. A600 v1 1
540 Mode d'encaissement quittance comptant Verpl. A602 v1 1
550 Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire Optie. A603 v1 1
560 Préférences digitales contrat
together with ATT+A09H
Voorw. A09G v2 1
570 Préférences digitales avis d'échéances Gewijzigd
together with ATT+A09G
Voorw. A09H v3 1
580 Code de domiciliation Optie. A601 v2 1
590 Unité monétaire Optie. A660 v3 1
600 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 1
610 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 1
620 Motif de résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A705 v6 1
630 Motif de suspension
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A311 v3 1
640 Origine de la résiliation
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A314 v2 1
650 Statut mandat de placement
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A410 v1 1
660 Indicateur police résultat de vente à distance Optie. A005 1
670 Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible Optie. A006 1
680 Police avec aliments Optie. A323 1
690 Police avec abonnement Optie. A324 1
700 Police de coassurance Optie. A027 1
710 Réponse action commerciale Optie. A537 1
720 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Optie. A690 1
730 Calcul commission sur frais de fractionnement
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Optie. A691 1
740 Présence clause hypothécaire Optie. A061 1
750 Contrat mis en gage
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A062 1
760 Avance sur police Optie. A063 1
770 Avance sur garantie ACRI Optie. A064 1
780 Maximum fiscal demandé Optie. 1407 1
790 Il y a une version future du contrat
Si tarification en vue d'avenant
Voorw. A065 1
800 Regroupement commercial Optie. A066 1
810 Application des pouvoirs du courtier Optie. P00D 1
820 Prime de risque
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
830 Charges techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
840 Prime technique = Prime de risque + Charges techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
850 Coûts techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
860 Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
870 Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
880 Prime minimale
Index information if relevant
Optie. — 1
890 Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées - FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
900 Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement)
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
910 Autres coûts à ajouter à la prime nette
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
920 Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
930 Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
940 Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées - FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
950 Charges et frais = Frais + Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
960 Prime brute = Prime nette + Charges et frais
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
970 Frais de quittance Optie. — 1
980 Frais de police Optie. — 1
990 Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1000 Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1010 Estimation frais d'administration gar. autr. que RC Véhicule
FSMA regulation based - 20170223
Verpl. — 1
1020 Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1030 Commission d'acquisition - total
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1040 Partie déductible prime vie
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Optie. — 1
1050 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) - Si tarification en vue d'avenant
Voorw. — 1
1060 Montant du versement brut planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1062 Montant du versement net planifié Nieuw
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1070 Montant du retrait brut planifié
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1072 Montant du retrait net planifié Nieuw
Allowed IF Planned
Voorw. — 1
1080 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
1090 Participation coassurance Optie. — 1
1100 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — 1
1110 Majoration selon périodicité
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Optie. — 1
1120 Réduction selon périodicité
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Optie. — 1
1130 Texte de communication Optie. — 1
1140 Texte de gestion Optie. — 1
1150 description des éléments de prime Optie. — 1
1160 Police connexe
0..n presencies
Optie. — —
1170 Police connexe - Type de police Optie. A502 v11 1
1180 Police connexe - Numéro de police Optie. — 1
1190 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — 1
1200 Police connexe - Motif de connexité
decision GTN 20200108
Optie. A04A v3 1
1210 Police connexe - Capital Optie. — 1
1220 Police connexe - Prime de référence Optie. — 1
1230 Police remplacée
0..n presencies
Optie. — —
1240 Police remplacée - Date initiale du contrat Optie. — 1
1250 Police remplacée - Date d'expiration Optie. — 1
1260 Police remplacée - Numéro de police Optie. — 1
1270 Police reprise
0..n presencies
Optie. — —
1280 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — 1
1290 Police reprise - Date d'expiration Optie. — 1
1300 Police reprise - Numéro de police Optie. — 1
1310 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — 1
1320 Package - Nom (Code ET Libellé)
if present- then both code AND label
Verpl. A548 1
1330 Package - Référence, identifiant du groupement Verpl. — 1
1340 Package - URL fiche descriptive Optie. — 1
1350 Condition générale
1..n occurrences - respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Verpl. — —
1360 Condition générale - Référence des conditions générales
is the basis for the sectoral catalog webservice
Verpl. — 1
1370 Condition générale - URL conditions générales
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1380 Condition générale - Clause, titre
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1390 Condition générale - URL Fiche Produit
respecting MiFID and Twin Peaks II regulation
Voorw. — 1
1400 Clause particulière
Multiple occurrences possible
Optie. — —
1410 Clause particulière - Numéro de clause Verpl. — 1
1420 Clause particulière - Référence des conditions Verpl. — 1
1430 Clause particulière - Clause, titre Optie. — 1
1440 Clause textuelle
Multiple occurrences possible
Optie. — —
1450 Clause textuelle - Numéro de la clause Optie. — 1
1460 Clause textuelle - Titre de la clause Verpl. — 1
1470 Clause textuelle - Texte de la clause
1..n occurrences
Optie. — —
1480 IPID (KID non-life)
Absent IF IPD+A502 IN (110,115,120,140)
Voorw. — —
1490 IPID (KID non-life) - Référence du IPID Verpl. — 1
1500 KID (Life/Investment)
Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140)
Voorw. — —
1510 KID (Life/Investment) - Référence du KID Verpl. — 1
1520 Assureur Optie. — 1
1530 Assureur - Numéro FSMA Verpl. — 1
1540 Assureur - Numéro d'entreprise Optie. — 1
1550 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Optie. — 1
1560 Assureur - LEI Optie. — 1
1570 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 1
1580 Intermédiaire Optie. — 1
1590 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Optie. — 1
1600 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — 1
1610 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Optie. — 1
1620 Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Optie. — 1
1630 Intermédiaire - LEI Optie. — 1
1640 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — 1
1650 Intermédiaire - Activité enregistrée à la FSMA
1- 2 or 3 occurrences
Verpl. A46G v1 3
1660 Intermédiaire - Correspondant Optie. — 1
1670 Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
Actually = XGH+1++:x--x' = recipient user address
Optie. — 1
1680 Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel Optie. — 1
1690 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Optie. — 1
1700 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax Optie. — 1
1710 Intermédiaire - Correspondant - e-Mail Optie. — 1
1720 Preneur d'assurance Gewijzigd
one of PTY003GRPv17- PTY003PMv17- PTY003PPv18
Verpl. — 1
1730 Preneur d'assurance - Nombre de polices Optie. — 1
1740 Co-preneur d'assurance Gewijzigd
PTY003PPv18 based PTY+017
Optie. — 1
1750 Co-preneur d'assurance - Nombre de polices Optie. — 1
1760 Objet de risque Gewijzigd
1..n presencies RODGENv22
Verpl. — —
1770 Message end Verpl. — 1
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

De filter « Gewijzigd » toont de lijnen die in deze versie werden toegevoegd, gewijzigd of vervallen zijn, ten opzichte van de vorige versie.

JSON is niet gepubliceerd voor release 2026.01: dit tabblad toont enkel de EDIFACT-projectie. De overeenstemming EDIFACT ↔ JSON is leesbaar vanaf release 2027.01. Bekijk in 2027.01
In de MIG, zonder MCI-lijn 1

Posities van de EDIFACT-MIG die door geen enkele semantische lijn bereikt worden.

  • DOC+007 Document
Seq. EDIFACT Semantiek — gezaghebbend Status
10
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time
zonder tegenhanger
20
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier
zonder tegenhanger
30
XEH+01
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109:16' (=X944)
N..2
Message content inventory version
zonder tegenhanger
40
XEH+01
XEH+01+2
N..2
Contrat
zonder tegenhanger
50
GIS+A058
GIS+A058+x--x
AN..17 · A058
Contrat informatif - convention gestion flotte
gepositioneerd
60
IPD+A502
IPD+A502
AN..17 · A502
Type de police
gepositioneerd
70
IPD+A532
IPD+A532+code:002::label'
AN..17 · A532
Produit, Code ET libellé
gepositioneerd
80
DTM+059
DTM+059
AN..35
Date de demande du document
gepositioneerd
90
DTM+010
DTM+010
AN..35
Date d'émission du document
gepositioneerd
100
DTM+115
DTM+115
AN..35
Date de l'envoi du document
gepositioneerd
110
DTM+032
DTM+032
AN..35
Date de début de validité du document
gepositioneerd
120
DTM+038
DTM+038
AN..35
Date fin de validité du document
gepositioneerd
130
DTM+044
DTM+044
AN..35
Date de réception du document
gepositioneerd
140
DTM+004
DTM+004
AN..35
Date d'échéance principale
gepositioneerd
150
DTM+008
DTM+008
AN..35
Date d'effet
gepositioneerd
160
DTM+137
DTM+137
AN..35
Date initiale du contrat
gepositioneerd
170
DTM+062
DTM+062
AN..35
Date de référence tarif
gepositioneerd
180
DTM+138
DTM+138
AN..35
Date d'expiration
gepositioneerd
190
DTM+006
DTM+006
AN..35
Durée
gepositioneerd
200
DTM+007
DTM+007
AN..35
Durée de reconduction du contrat
gepositioneerd
210
DTM+025
DTM+025
AN..35
Date première prime terme
gepositioneerd
220
DTM+028
DTM+028
AN..35
Date dernière prime
gepositioneerd
230
DTM+023
DTM+023
AN..35
Date première commission
gepositioneerd
240
DTM+024
DTM+024
AN..35
Date dernière commission
gepositioneerd
250
DTM+019
DTM+019
AN..35
Date de résiliation
gepositioneerd
260
DTM+060
DTM+060
AN..35
Date de suspension
gepositioneerd
270
DTM+147
DTM+147
AN..35
Date de mise en police package
gepositioneerd
280
DTM+145
DTM+145:x--x:1xx
AN..35
Périodicité du versement (libre planifié)
gepositioneerd
290
DTM+146
DTM+146:x--x:1xx
AN..35
Périodicité du retrait (libre planifié)
gepositioneerd
300
DTM+178
DTM+178:x--x:003
AN..35
Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)
gepositioneerd
310
RFF+004
RFF+004
AN..40
Numéro de la tarification compagnie
gepositioneerd
320
RFF+034
RFF+034
AN..40
Numéro de la note de calcul
gepositioneerd
330
RFF+001
RFF+001
AN..40
Numéro de police
gepositioneerd
340
RFF+002
RFF+002
AN..40
Numéro d'avenant
gepositioneerd
350
RFF+014
RFF+014
AN..40
Nouveau numéro de police
gepositioneerd
360
RFF+015
RFF+015
AN..40
Numéro de la police remplacée
gepositioneerd
370
RFF+016
RFF+016
AN..40
Numéro de police Assuralia
gepositioneerd
380
RFF+006
RFF+006
AN..40
Numéro autre police à la compagnie
gepositioneerd
390
RFF+005
RFF+005
AN..40
Référence de la flotte
gepositioneerd
400
RFF+067
RFF+067
AN..40
Numéro "affinité"
gepositioneerd
410
RFF+032
RFF+032
AN..40
Numéro de dérogation
gepositioneerd
420
RFF+084
RFF+084
AN..40
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
gepositioneerd
430
ATT+A003
ATT+A003+x--x
AN..17 · A003
Etat de la police
gepositioneerd
440
ATT+A055
ATT+A055+x--x
AN..17 · A055
Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet
gepositioneerd
450
ATT+A056
ATT+A056+x--x
AN..17 · A056
Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture
gepositioneerd
460
ATT+A071
ATT+A071+x--x
AN..17 · A071
Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise)
gepositioneerd
470
ATT+A077
ATT+A077+x--x
AN..17 · A077
Mode de calcul de la prime
gepositioneerd
480
ATT+A32F
ATT+A32F+x--x:002::x--x
AN..17 · A32F
Type de dérogation d'acceptation
gepositioneerd
490
ATT+A505
ATT+A505+x--x
AN..17 · A505
Type de paquet de polices
gepositioneerd
500
ATT+A506
ATT+A506+x--x
AN..17 · A506
Type clientèle
gepositioneerd
510
ATT+A535
ATT+A535+x--x:002::x--x
AN..17 · A535
Critère de segmentation
gepositioneerd
520
ATT+A325
ATT+A325+x--x
AN..17 · A325
Fractionnement de la prime
gepositioneerd
530
ATT+A600
ATT+A600+x--x
AN..17 · A600
Mode d'encaissement quittance terme
gepositioneerd
540
ATT+A602
ATT+A602+x--x
AN..17 · A602
Mode d'encaissement quittance comptant
gepositioneerd
550
ATT+A603
ATT+A603+x--x
AN..17 · A603
Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire
gepositioneerd
560
ATT+A09G
ATT+A09G+x--x
AN..17 · A09G
Préférences digitales contrat
gepositioneerd
570
ATT+A09H
ATT+A09H+x--x
AN..17 · A09H
Préférences digitales avis d'échéances
gepositioneerd
580
ATT+A601
ATT+A601+x--x
AN..17 · A601
Code de domiciliation
gepositioneerd
590
ATT+A660
ATT+A660+x--x
AN..17 · A660
Unité monétaire
gepositioneerd
600
ATT+A670
ATT+A670+x--x
AN..17 · A670
Degré d'exonération de taxe
gepositioneerd
610
ATT+A692
ATT+A692+x--x
AN..17 · A692
Code communication des frais de fractionnement
gepositioneerd
620
ATT+A705
ATT+A705+x--x
AN..17 · A705
Motif de résiliation
gepositioneerd
630
ATT+A311
ATT+A311+x--x
AN..17 · A311
Motif de suspension
gepositioneerd
640
ATT+A314
ATT+A314+x--x
AN..17 · A314
Origine de la résiliation
gepositioneerd
650
ATT+A410
ATT+A410+x--x
AN..17 · A410
Statut mandat de placement
gepositioneerd
660
BIN+A005
BIN+A005+x--x
N..1 · A005
Indicateur police résultat de vente à distance
gepositioneerd
670
BIN+A006
BIN+A006+x--x
N..1 · A006
Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible
gepositioneerd
680
BIN+A323
BIN+A323+x--x
N..1 · A323
Police avec aliments
gepositioneerd
690
BIN+A324
BIN+A324+x--x
N..1 · A324
Police avec abonnement
gepositioneerd
700
BIN+A027
BIN+A027+x--x
N..1 · A027
Police de coassurance
gepositioneerd
710
BIN+A537
BIN+A537
N..1 · A537
Réponse action commerciale
gepositioneerd
720
BIN+A690
BIN+A690
N..1 · A690
Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
gepositioneerd
730
BIN+A691
BIN+A691
N..1 · A691
Calcul commission sur frais de fractionnement
gepositioneerd
740
BIN+A061
BIN+A061+x--x
N..1 · A061
Présence clause hypothécaire
gepositioneerd
750
BIN+A062
BIN+A062+x--x
N..1 · A062
Contrat mis en gage
gepositioneerd
760
BIN+A063
BIN+A063+x--x
N..1 · A063
Avance sur police
gepositioneerd
770
BIN+A064
BIN+A064+x--x
N..1 · A064
Avance sur garantie ACRI
gepositioneerd
780
BIN+1407
BIN+1407+x--x
N..1 · 1407
Maximum fiscal demandé
gepositioneerd
790
BIN+A065
BIN+A065+x--x
N..1 · A065
Il y a une version future du contrat
gepositioneerd
800
BIN+A066
BIN+A066+x--x
N..1 · A066
Regroupement commercial
gepositioneerd
810
BIN+P00D
BIN+P00D
N..1 · P00D
Application des pouvoirs du courtier
gepositioneerd
820
MOA+102
MOA+102
N..18
Prime de risque
gepositioneerd
830
MOA+166
MOA+166
N..18
Charges techniques
gepositioneerd
840
MOA+061
MOA+061
N..18
Prime technique = Prime de risque + Charges techniques
gepositioneerd
850
MOA+167
MOA+167
N..18
Coûts techniques
gepositioneerd
860
MOA+066
MOA+066:x--x:EUR:2:(status)
N..18
Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne
gepositioneerd
870
MOA+163
MOA+163
N..18
Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
gepositioneerd
880
MOA+236
MOA+236:x--x:EUR:2:(status)+(index):x--x:(decimals)+x--x:(decimals)
N..18
Prime minimale
gepositioneerd
890
MOA+005
MOA+005
N..18
Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
gepositioneerd
900
MOA+013
MOA+013
N..18
Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement)
gepositioneerd
910
MOA+105
MOA+105
N..18
Autres coûts à ajouter à la prime nette
gepositioneerd
920
MOA+039
MOA+039
N..18
Frais de fractionnement
gepositioneerd
930
MOA+017
MOA+017
N..18
Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
gepositioneerd
940
MOA+016
MOA+016
N..18
Charges
gepositioneerd
950
MOA+018
MOA+018
N..18
Charges et frais = Frais + Charges
gepositioneerd
960
MOA+053
MOA+053
N..18
Prime brute = Prime nette + Charges et frais
gepositioneerd
970
MOA+100
MOA+100
N..18
Frais de quittance
gepositioneerd
980
MOA+164
MOA+164
N..18
Frais de police
gepositioneerd
990
MOA+012
MOA+012
N..18
Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police
gepositioneerd
1000
MOA+210
MOA+210
N..18
Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
gepositioneerd
1010
MOA+211
MOA+211
N..18
Estimation frais d'administration gar. autr. que RC Véhicule
gepositioneerd
1020
MOA+015
MOA+015
N..18
Commission
gepositioneerd
1030
MOA+030
MOA+030
N..18
Commission d'acquisition - total
gepositioneerd
1040
MOA+029
MOA+029
N..18
Partie déductible prime vie
gepositioneerd
1050
MOA+089
MOA+089
N..18
Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
gepositioneerd
1060
MOA+171
MOA+171:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du versement brut planifié
gepositioneerd
1062
MOA+271
MOA+271:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du versement net planifié
gepositioneerd
1070
MOA+172
MOA+172:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du retrait brut planifié
gepositioneerd
1072
MOA+272
MOA+272:x--x:EUR:2:(status) +(index):x--x:(decimals)
N..18
Montant du retrait net planifié
gepositioneerd
1080
QTY+134
QTY+134
N..15
Nombre de documents annexes
gepositioneerd
1090
PCD+002
PCD+002
N..8
Participation coassurance
gepositioneerd
1100
PCD+056
PCD+056
N..8
Pourcentage d'encaissement coassurance
gepositioneerd
1110
PCD+003
PCD+003
N..8
Majoration selon périodicité
gepositioneerd
1120
PCD+004
PCD+004
N..8
Réduction selon périodicité
gepositioneerd
1130
FTX+018
FTX+018
AN..70
Texte de communication
gepositioneerd
1140
FTX+020
FTX+020
AN..70
Texte de gestion
gepositioneerd
1150
FTX+029
FTX+029
AN..70
description des éléments de prime
gepositioneerd
1160
DOC+001
DOC+001
Police connexe
gepositioneerd
1170
IPD+A502
DOC+001 - IPD+A502
AN..17 · A502
Police connexe - Type de police
gepositioneerd
1180
RFF+001
DOC+001 - RFF+001
AN..40
Police connexe - Numéro de police
gepositioneerd
1190
RFF+039
DOC+001 - RFF+039
AN..40
Police connexe - Numéro CBFA
gepositioneerd
1200
ATT+A04A
DOC+001 - ATT+A04A+x--x
AN..17 · A04A
Police connexe - Motif de connexité
gepositioneerd
1210
MOA+004
DOC+001 - MOA+004
N..18
Police connexe - Capital
gepositioneerd
1220
MOA+149
DOC+001 - MOA+149
N..18
Police connexe - Prime de référence
gepositioneerd
1230
DOC+002
DOC+002
AN..3
Police remplacée
gepositioneerd
1240
DTM+137
DOC+002 - DTM+137
AN..35
Police remplacée - Date initiale du contrat
gepositioneerd
1250
DTM+138
DOC+002 - DTM+138
AN..35
Police remplacée - Date d'expiration
gepositioneerd
1260
RFF+001
DOC+002 - RFF+001
AN..40
Police remplacée - Numéro de police
gepositioneerd
1270
DOC+015
DOC+015
AN..3
Police reprise
gepositioneerd
1280
DTM+137
DOC+015 - DTM+137
AN..35
Police reprise - Date initiale du contrat
gepositioneerd
1290
DTM+138
DOC+015 - DTM+138
AN..35
Police reprise - Date d'expiration
gepositioneerd
1300
RFF+001
DOC+015 - RFF+001
AN..40
Police reprise - Numéro de police
gepositioneerd
1310
RFF+039
DOC+015 - RFF+039
AN..40
Police reprise - Numéro CBFA
gepositioneerd
1320
IPD+A548
DOC+007 - IPD+A548+code:002::label'
AN..17 · A548
Package - Nom (Code ET Libellé)
gepositioneerd
1330
RFF+072
DOC+007 - RFF+072:x--x:x--x
AN..40
Package - Référence, identifiant du groupement
gepositioneerd
1340
FTX+061
DOC+007 - FTX+061+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Package - URL fiche descriptive
gepositioneerd
1350
CLS+003
CLS+003
AN..17
Condition générale
gepositioneerd
1360
RFF+023
CLS+003 - RFF+023:x--x
AN..40
Condition générale - Référence des conditions générales
gepositioneerd
1370
FTX+046
CLS+003 - FTX+046+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - URL conditions générales
gepositioneerd
1380
FTX+052
CLS+003 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - Clause, titre
gepositioneerd
1390
FTX+057
CLS+003 - FTX+057+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition générale - URL Fiche Produit
gepositioneerd
1400
CLS+001
CLS+001
AN..17
Clause particulière
gepositioneerd
1410
RFF+031
CLS+001 - RFF+031:x--x
AN..40
Clause particulière - Numéro de clause
gepositioneerd
1420
RFF+033
CLS+001 - RFF+033:x--x
AN..40
Clause particulière - Référence des conditions
gepositioneerd
1430
FTX+052
CLS+001 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Clause particulière - Clause, titre
gepositioneerd
1440
CLS+002
CLS+002
AN..17
Clause textuelle
gepositioneerd
1450
RFF+031
CLS+002 - RFF+031:x--x
AN..40
Clause textuelle - Numéro de la clause
gepositioneerd
1460
FTX+052
CLS+002 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Clause textuelle - Titre de la clause
gepositioneerd
1470
FTX+053
CLS+002 - FTX+053+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x
AN..70
Clause textuelle - Texte de la clause
gepositioneerd
1480
CLS+010
CLS+010
AN..17
IPID (KID non-life)
gepositioneerd
1490
RFF+110
CLS+010 - RFF+110:x--x
AN..40
IPID (KID non-life) - Référence du IPID
gepositioneerd
1500
CLS+011
CLS+011
AN..17
KID (Life/Investment)
gepositioneerd
1510
RFF+111
CLS+011 - RFF+111:x--x
AN..40
KID (Life/Investment) - Référence du KID
gepositioneerd
1520
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
gepositioneerd
1530
PTY+006
PTY+006+x--x:006 (X044-1)
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
gepositioneerd
1540
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
gepositioneerd
1550
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
gepositioneerd
1560
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x
AN..40
Assureur - LEI
gepositioneerd
1570
ATT+A020
PTY+006 - ATT+A020
AN..17 · A020
Assureur - Type d'assureur en coassurance
gepositioneerd
1580
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
gepositioneerd
1590
PTY+002
PTY+002+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
gepositioneerd
1600
PTY+002
PTY+002++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
gepositioneerd
1610
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
gepositioneerd
1620
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation
gepositioneerd
1630
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
gepositioneerd
1640
RFF+003
PTY+002 - RFF+003
AN..40
Intermédiaire - Référence police producteur
gepositioneerd
1650
ATT+A46G
PTY+002 - ATT+A46G
AN..17 · A46G
Intermédiaire - Activité enregistrée à la FSMA
gepositioneerd
1660
RPT+210
PTY+002 - RPT+210
AN..17
Intermédiaire - Correspondant
gepositioneerd
1670
RPT+210
PTY+002 - RPT+210+x--x:008 (ou 009)
AN..17
Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
gepositioneerd
1680
NME+001
PTY+002 - RPT+210 - NME+001
AN..35
Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel
gepositioneerd
1690
COM+006
PTY+002 - RPT+210 - COM+006
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau
gepositioneerd
1700
COM+002
PTY+002 - RPT+210 - COM+002
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax
gepositioneerd
1710
COM+003
PTY+002 - RPT+210 - COM+003
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - e-Mail
gepositioneerd
1720
PTY+003
PTY+003 (-GRP/PM/PP)
AN..17
Preneur d'assurance
gepositioneerd
1730
QTY+010
PTY+003 - QTY+010
N..15
Preneur d'assurance - Nombre de polices
gepositioneerd
1740
PTY+017
PTY+017 (-003PP)
AN..17
Co-preneur d'assurance
gepositioneerd
1750
QTY+010
PTY+017 - QTY+010
N..15
Co-preneur d'assurance - Nombre de polices
gepositioneerd
1760
ROD+xxx
ROD+xxx
AN..17
Objet de risque
gepositioneerd
1770
XET+01
XET+01
Message end
zonder tegenhanger
De overeenstemming komt uit het door het Center Telebib2 beheerde EDIFACT → JSON-referentiebestand, aangevuld met het schema voor het pad, de verplichting en de kardinaliteit. « Niet in de MIG » wijst op een actieve lijn die de MIG niet draagt — meestal een te corrigeren kwalificator; « zonder mapping » op een sleutel die aan het referentiebestand moet worden toegevoegd; « zonder tegenhanger » op de EDIFACT-envelop, die per definitie geen JSON-equivalent heeft. De verplichting wordt vergeleken tussen de MIG en het schema, niet met de MCI, waarvan de semantische verplichting ruimer is.

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