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M0119 Contrat, nouvelle affaire recommencée v1
M0119 v1 Contrat, nouvelle affaire recommencée
MCI associé M0119 Release 200801 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Type de police Mand. A502 v5 —
15 Produit Option. A532 —
20 Date d'échéance principale Mand. — —
25 Date d'effet Mand. — —
30 Date initiale du contrat Option. — —
35 Date d'expiration Option. — —
40 Durée Option. — —
45 Durée de reconduction du contrat Option. — —
50 Date première prime terme Option. — —
55 Date dernière prime Option. — —
60 Numéro de police Mand. — —
65 Numéro de la police remplacée Option. — —
70 Numéro de police Assuralia Option. — —
75 Numéro de groupement de polices Option. — —
80 Référence de la flotte Option. — —
85 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
89 Etat de la police Nouveau Mand. A003 v1 —
90 Fractionnement de la prime Mand. A325 v3 —
95 Mode d'encaissement quittance terme Mand. A600 v1 —
100 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
105 Unité monétaire Option. A660 v3 —
110 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
115 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
120 Fiscalité de la prime assurance vie Option. 1400 v5 —
125 Indicateur police résultat de vente à distance Nouveau Option. A005 —
130 Police avec aliments Nouveau Option. A323 —
135 Police avec abonnement Nouveau Option. A324 —
140 Police de coassurance Option. A027 —
145 Réponse action commerciale Option. A537 —
150 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
155 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
160 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
165 Contrat mis en gage Option. A062 —
170 Avance sur police Option. A063 —
175 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
180 Prime brute Option. — —
185 Frais de quittance Option. — —
190 Total à payer Option. — —
195 Coûts techniques Option. — —
200 Frais de commercialisation Option. — —
205 Prime nette Option. — —
210 Montant Commission Option. — —
215 Montant Charges Option. — —
220 Montant Frais Option. — —
225 Montant Charges et frais Option. — —
230 Frais de fractionnement Option. — —
235 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
240 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
245 Participation coassurance Option. — —
250 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
255 Majoration selon périodicité Option. — —
260 Police connexe Option. — —
265 Police connexe - Type de police Option. A502 v5 —
270 Police connexe - Numéro de police Option. — —
275 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
280 Police connexe - Capital Option. — —
285 Police connexe - Prime de référence Option. — —
290 Police reprise Option. — —
295 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
300 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
305 Police reprise - Numéro de police Option. — —
310 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
315 Assureur Option. — —
320 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
325 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
330 Intermédiaire Option. — —
335 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
340 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
345 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
350 Preneur d'assurance Mand. — —
355 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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