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M0119 Contrat, nouvelle affaire recommencée v1
M0119 v1 Contrat, nouvelle affaire recommencée
MCI associé M0119 Release 200801 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Type de police Verpl. A502 v5 —
15 Produit Optie. A532 —
20 Date d'échéance principale Verpl. — —
25 Date d'effet Verpl. — —
30 Date initiale du contrat Optie. — —
35 Date d'expiration Optie. — —
40 Durée Optie. — —
45 Durée de reconduction du contrat Optie. — —
50 Date première prime terme Optie. — —
55 Date dernière prime Optie. — —
60 Numéro de police Verpl. — —
65 Numéro de la police remplacée Optie. — —
70 Numéro de police Assuralia Optie. — —
75 Numéro de groupement de polices Optie. — —
80 Référence de la flotte Optie. — —
85 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Optie. A055 v2 —
89 Etat de la police Nieuw Verpl. A003 v1 —
90 Fractionnement de la prime Verpl. A325 v3 —
95 Mode d'encaissement quittance terme Verpl. A600 v1 —
100 Mode d'encaissement quittance comptant Optie. A602 v1 —
105 Unité monétaire Optie. A660 v3 —
110 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 —
115 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 —
120 Fiscalité de la prime assurance vie Optie. 1400 v5 —
125 Indicateur police résultat de vente à distance Nieuw Optie. A005 —
130 Police avec aliments Nieuw Optie. A323 —
135 Police avec abonnement Nieuw Optie. A324 —
140 Police de coassurance Optie. A027 —
145 Réponse action commerciale Optie. A537 —
150 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Optie. A690 —
155 Calcul commission sur frais de fractionnement Optie. A691 —
160 Présence clause hypothécaire Optie. A061 —
165 Contrat mis en gage Optie. A062 —
170 Avance sur police Optie. A063 —
175 Avance sur garantie ACRI Optie. A064 —
180 Prime brute Optie. — —
185 Frais de quittance Optie. — —
190 Total à payer Optie. — —
195 Coûts techniques Optie. — —
200 Frais de commercialisation Optie. — —
205 Prime nette Optie. — —
210 Montant Commission Optie. — —
215 Montant Charges Optie. — —
220 Montant Frais Optie. — —
225 Montant Charges et frais Optie. — —
230 Frais de fractionnement Optie. — —
235 Autres coûts à ajouter à la prime nette Optie. — —
240 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Optie. — —
245 Participation coassurance Optie. — —
250 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — —
255 Majoration selon périodicité Optie. — —
260 Police connexe Optie. — —
265 Police connexe - Type de police Optie. A502 v5 —
270 Police connexe - Numéro de police Optie. — —
275 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — —
280 Police connexe - Capital Optie. — —
285 Police connexe - Prime de référence Optie. — —
290 Police reprise Optie. — —
295 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — —
300 Police reprise - Date d'expiration Optie. — —
305 Police reprise - Numéro de police Optie. — —
310 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — —
315 Assureur Optie. — —
320 Assureur - Numéro CBFA Verpl. — —
325 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 —
330 Intermédiaire Optie. — —
335 Intermédiaire - Numéro CBFA Optie. — —
340 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — —
345 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — —
350 Preneur d'assurance Verpl. — —
355 Objet de risque Verpl. — —
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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