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C388 Résultat du contrôle technique
C388 v1 Résultat du contrôle technique

Valeurs

3
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
1 Green Carte verte 24/09/2018
2 RedWithGracePeriod Rouge avec délai 24/09/2018
3 RedWithImmediateEffect Rouge 24/09/2018

MCIs utilisant cette liste

1
Identifiant Description Version
M0216 Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier v1 v2 v3 v4 v5

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