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M0216 Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier v5
M0216 v5 Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier
MCI associé M0216 Release 202701 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — 1
20 Message content inventory identifier Verpl. — 1
30 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — 1
40 Type de police Optie. A502 v11 1
50 Produit - Code et Libellé
if present then both code and label
Optie. A532 1
60 Date (ré-)ouverture dossier Optie. — 1
70 Date de clôture du dossier Optie. — 1
80 Date et heure de l'événement
Obligatoire dès que connue.
Voorw. — 1
90 Date d'envoi de la déclaration de sinistre à la compagnie Verpl. — 1
100 Numéro de sinistre Optie. — 1
110 Numéro de sinistre concomitant Optie. — 1
120 Numéro de sinistre remplacé
sometimes such older closed claims file is reopened with a new number
Optie. — 1
130 Numéro de police Verpl. — 1
140 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
150 Numéro d'avenant Optie. — 1
160 Numéro autre police à la compagnie Optie. — 1
170 Type de gestion Optie. C050 v2 1
180 Etat du dossier Optie. C051 v3 1
190 Responsabilité ou responsabilité probable Optie. C250 v2 1
200 Type d'accident (RC) Optie. CNA1 v1 1
210 Constat de A ou de B Verpl. CP00 v1 1
220 Responsabilité établie Optie. C251 1
230 Expert designé Optie. C403 1
240 Accord indemnisation tiers Optie. CNB1 1
250 Demande de paiement recue du tiers Optie. CNB2 1
260 Poursuite judiciaire du tiers Optie. CNB3 1
270 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — 1
280 Texte de communication Optie. — 1
290 Avis du preneur concernant la responsabilité Optie. — 1
300 Croquis de l'accident au moment du choc Optie. — 1
310 Croquis - indication
fixed value C390=NEW
Verpl. — 1
320 Croquis - contenu Verpl. — 1
330 Assureur - Assureur Verpl. — 1
340 Assureur - Numéro FSMA Verpl. — 1
350 Assureur - Document communiqué Optie. C390 v1 1
360 Assureur - Numéro d'entreprise Optie. — 1
370 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Optie. — 1
380 Assureur - LEI Optie. — 1
390 Assureur - Correspondant - Correspondant, gestionnaire Optie. — 1
400 Assureur - Correspondant - Nom officiel Optie. — 1
410 Assureur - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Optie. — 1
420 Assureur - Correspondant - Numéro de fax Optie. — 1
430 Assureur - Correspondant - e-Mail Optie. — 1
440 Intermédiaire - Intermédiaire Optie. — 1
450 Intermédiaire - Numéro FSMA Optie. — 1
460 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Optie. — 1
470 Intermédiaire - Numéro d'entreprise Optie. — 1
480 Intermédiaire - Numéro unité d'exploitation Optie. — 1
490 Intermédiaire - LEI Optie. — 1
500 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — 1
510 Intermédiaire - Référence sinistre du producteur Optie. — 1
520 Intermédiaire - Correspondant Optie. — 1
530 Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel Optie. — 1
540 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Optie. — 1
550 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax Optie. — 1
560 Intermédiaire - Correspondant - e-Mail Optie. — 1
570 Preneur d'assurance - Preneur d'assurance Verpl. — 1
580 Preneur d'assurance - Nom officiel Verpl. — 1
590 Preneur d'assurance - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
600 Preneur d'assurance - Date de naissance Optie. — 1
610 Preneur d'assurance - Code BIC Optie. — 1
620 Preneur d'assurance - Numéro IBAN Optie. — 1
630 Preneur d'assurance - Référence dossier sinistre Optie. — 1
640 Preneur d'assurance - Numéro TVA Optie. — 1
650 Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise Optie. — 1
660 Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'établissement Optie. — 1
670 Preneur d'assurance - LEI Optie. — 1
680 Preneur d'assurance - Numéro de téléphone privé Optie. — 1
690 Preneur d'assurance - Numéro de téléphone bureau Optie. — 1
700 Preneur d'assurance - Numéro de téléphone mobile Optie. — 1
710 Preneur d'assurance - e-Mail Optie. — 1
720 Preneur d'assurance - Profession Optie. — 1
730 Preneur d'assurance - Langue Optie. A10C v3 1
740 Preneur d'assurance - Capacité du preneur dans le sinistre Optie. C384 v1 1
750 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE ) Optie. 3103 1
760 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Obsoleet
STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026
Optie. 3105 —
770 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Gewijzigd
STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies
Optie. 3106 5
780 Evénement - Accident routier / Verkeersongeval
1..1 présences
Verpl. — 1
790 Accident routier - Lieu de l'événement Gewijzigd Verpl. — 1
800 Accident routier - Lieu de verbalisation Gewijzigd Optie. — 1
810 Accident routier - Date et heure
DTM format qualifier 001 / 002. Heure obligatoire si connue.
Verpl. — 1
820 Evénement - Référence Assuralia-CatNat Optie. — 1
830 Evénement - Circonstance du sinistre
Multiplicity 0..4
Optie. C221 v5 4
840 Evénement - Rôle de l'intervenant qui a provoqué l'accident Optie. CNA2 v1 1
850 Evénement - Relation preneur - animal/chose qui a provoqué l'accident Optie. CNA5 v1 1
860 Evénement - Convention d'application Optie. C059 v4 1
870 Evénement - Origine des dégâts des eaux Optie. CM41 v1 1
880 Evénement - Type de vitre Optie. CM51 v1 1
890 Evénement - Méthode d'intrusion Optie. CM61 v1 1
900 Accident routier - Déclaration sur base du formulaire original ou de la copie carbone Optie. C155 v1 1
910 Accident routier - Rédigé PV Verpl. C231 1
920 Evénement - Témoins Optie. C232 1
930 Evénement - Morts ou blessés Optie. C233 1
940 Accident routier - Blessés mentionnées au constat Verpl. C229 1
950 Accident routier - Dégâts matériels autres véhicules que A/B Verpl. C069 1
960 Evénement - Dégâts matériels Optie. C236 1
970 Accident routier - Dégâts matériels autres qu'aux véhicules Optie. C238 1
980 Evénement - Dégâts immatériels Optie. C239 1
990 Evénement - Application d'une convention Optie. C058 1
1000 Evénement - Application de la convention RDR Optie. C060 1
1010 Evénement - Notre assuré est garanti en R.C. Optie. C061 1
1020 Evénement - La compagnie de l'assuré a adhéré aux conventions RDR Optie. C062 1
1030 Evénement - L'accident avec contact est survenu en Belgique Optie. C063 1
1040 Evénement - Les véhicules sont soumis à l'assurance obligatoire Optie. C064 1
1050 Evénement - L'accident répond aux critères du barème RDR Optie. C065 1
1060 Evénement - Accès verrouillé Optie. CM63 1
1070 Evénement - Locaux occupés Optie. CM64 1
1080 Evénement - Menaces ou violences Optie. CM65 1
1090 Accident routier - Le croquis confirme les circonstances Optie. C153 1
1100 Accident routier - Les remarques sont cohérentes avec les circonstances Optie. C154 1
1110 Evénement - Description Optie. — 1
1120 Accident routier - Lieu de l'événement Verpl. — 1
1130 Evénement - Description des circonstances Optie. — 1
1140 Accident routier - Description textuelle Témoins Verpl. — 1
1150 Accident routier - Autorité intervenante - Autorité intervenante Optie. — 1
1160 Accident routier - Autorité intervenante - Type d'autorité intervenante Optie. C240 v3 1
1170 Accident routier - Autorité intervenante - Zone de police locale Optie. C244 v1 1
1180 Accident routier - Autorité intervenante - District, localité Optie. — 1
1190 Accident routier - Autorité intervenante - Procès-verbal - Procès-verbal Optie. — 1
1200 Accident routier - Autorité intervenante - Procès-verbal - Date d'émission du document Optie. — 1
1210 Accident routier - Autorité intervenante - Procès-verbal - Numéro du document Optie. — 1
1220 Accident routier - Autorité intervenante - Procès-verbal - Description Optie. — 1
1230 Accident routier - Témoin - Témoin
0..n presencies
Optie. — —
1240 Accident routier - Témoin - Nom officiel Optie. — 1
1250 Accident routier - Témoin - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
1260 Accident routier - Témoin - Numéro de téléphone privé Optie. — 1
1270 Accident routier - Témoin - e-Mail Optie. — 1
1280 Accident routier - Témoin - Adresse textuelle Optie. — 1
1290 Accident routier - Véhicule A Optie. — 2
1300 Accident routier - Véhicule A - Signature conducteur Optie. — 1
1310 Accident routier - Véhicule A - Marque et type Optie. — 1
1320 Accident routier - Véhicule A - Pays de immatriculation Gewijzigd Optie. — 1
1330 Accident routier - Véhicule A - Contrôle technique date Optie. — 1
1340 Accident routier - Véhicule A - Numéro de immatriculation Optie. — 1
1350 Accident routier - Véhicule A - Numéro de chassis Optie. — 1
1360 Accident routier - Véhicule A - Indicator A
the fixed value A
Verpl. CP00 v1 1
1370 Accident routier - Véhicule A - Type de véhicule Optie. 500G v2 1
1380 Accident routier - Véhicule A - Point premier contact Optie. CPC3 v1 1
1390 Accident routier - Véhicule A - Utilisation privé / chemin ou lieu de travail Optie. C389 v1 1
1400 Accident routier - Véhicule A - Contrôle technique dernier résultat Optie. C388 v1 1
1410 Accident routier - Véhicule A - Véhicule immobilisé Optie. CP12 v1 1
1420 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 01a en stationnement / à l'arrêt Verpl. C130 1
1430 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 01b en stationnement Verpl. C150 1
1440 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 01c à l'arrêt Verpl. C131 1
1450 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 02a quittait stationnement / ouvrait portière Verpl. C132 1
1460 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 02b quittait stationnement Verpl. C151 1
1470 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 02c ouvrait portière Verpl. C133 1
1480 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 03 prenait stationnement Verpl. C134 1
1490 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 04 sortait de parking / lieu privé / chemin de terre Verpl. C135 1
1500 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 05 engageait parking / lieu privé / chemin de terre Verpl. C136 1
1510 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 06 engageait place à sens giratoire Verpl. C137 1
1520 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 07 roulait sur place à sens giratoire Verpl. C138 1
1530 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 08 heurtait à le arrière / même sens / même file Verpl. C139 1
1540 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 09 roulait dans même sens / sur file différente Verpl. C140 1
1550 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 10 changeait de file Verpl. C141 1
1560 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 11 doublait Verpl. C142 1
1570 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 12 virait à droite Verpl. C143 1
1580 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 13 virait à gauche Verpl. C144 1
1590 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 14 reculait Verpl. C145 1
1600 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 15 empiétait voie réservée au sens inverse Verpl. C146 1
1610 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 16 venait de droite (dans un carrefour) Verpl. C147 1
1620 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 17a ne avait pas observé signal de priorité ou feu rouge Verpl. C148 1
1630 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 17b ne avait pas observé signal de priorité Verpl. C152 1
1640 Accident routier - Véhicule A - Circonstance 17a ne avait pas observé feu rouge Verpl. C149 1
1650 Accident routier - Véhicule A - Constat signé par conducteur (conjointement) Verpl. C230 1
1660 Accident routier - Véhicule A - Circonstances cochés Verpl. — 1
1670 Accident routier - Véhicule A - Cylindré Optie. — 1
1680 Accident routier - Véhicule A - Puissance Optie. — 1
1690 Accident routier - Véhicule A - Dommages visibles Optie. — 1
1700 Accident routier - Véhicule A - Remarques Optie. — 1
1710 Accident routier - Véhicule A - Preneur d'assurance Optie. — 1
1720 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Nom Optie. — 1
1730 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
1740 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Numéro TVA Optie. — 1
1750 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Numéro de téléphone privé Optie. — 1
1760 Accident routier - Véhicule A - Preneur - e-Mail Optie. — 1
1770 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Occupation Optie. — 1
1780 Accident routier - Véhicule A - Preneur - TVA droit de déduction Optie. C280 1
1790 Accident routier - Véhicule A - Preneur - TVA droit total/partiel Optie. C281 1
1800 Accident routier - Véhicule A - Preneur - TVA déduction Optie. — 1
1810 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Adresse textuelle Optie. — 1
1820 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Occupation textuelle Optie. — 1
1830 Accident routier - Véhicule A - Assureur Optie. — 1
1840 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Nom Optie. — 1
1850 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Policynumber Optie. — 1
1860 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Numéro de téléphone Optie. — 1
1870 Accident routier - Véhicule A - Assureur - e-Mail Optie. — 1
1880 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Dommages matériels assurés Optie. C067 1
1890 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Carte verte Optie. — 1
1900 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Carte verte - Date début Optie. — 1
1910 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Carte verte - Date fin Optie. — 1
1920 Accident routier - Véhicule A - Assureur - Carte verte - Numéro Optie. — 1
1930 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire Optie. — 1
1940 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - Nom Optie. — 1
1950 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
1960 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - Numéro de téléphone privé Optie. — 1
1970 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - e-Mail Optie. — 1
1980 Accident routier - Véhicule A - Conducteur Optie. — 1
1990 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Nom Optie. — 1
2000 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
2010 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Date de naissance Optie. — 1
2020 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Numéro de téléphone Optie. — 1
2030 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - e-Mail Optie. — 1
2040 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Conduisait à titre de Optie. C387 v1 1
2050 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Test sanguin/autre subi Optie. C234 1
2060 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Test sanguin/autre refusé Optie. C257 1
2070 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Conducteur habituel Optie. C386 1
2080 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire Optie. — 1
2090 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire - Date de fin Optie. — 1
2100 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire - Numéro Optie. — 1
2110 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire - Catégorie Optie. A19D 1
2120 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire - Catégorie - Date de fin Optie. — 1
2130 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Permis de conduire - Catégorie - Type Optie. A192 v5 1
2140 Accident routier - Véhicule A - Réparateur Optie. — 1
2150 Accident routier - Véhicule A - Réparateur - Nom Optie. — 1
2160 Accident routier - Véhicule A - Réparateur - Adresse Gewijzigd Optie. — 1
2170 Accident routier - Remorque A Optie. — 2
2180 Accident routier - Remorque A - Marque et type Optie. — 1
2190 Accident routier - Remorque A - Pays de immatriculation Gewijzigd Optie. — 1
2200 Accident routier - Remorque A - Numéro de immatriculation Optie. — 1
2210 Accident routier - Remorque A - Numéro de chassis Optie. — 1
2220 Accident routier - Remorque A - Indicator A
the fixed value A
Verpl. CP00 v1 1
2230 Accident routier - Remorque A - Poids maximum autorisé
en kg
Optie. — 1
2240 Message end Verpl. — 1
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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