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M0109 Contrat, tarification v1
M0109 v1 Contrat, tarification
MCI associé M0109 Release 201201 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Modifié Mand. — —
30 Message content inventory version Modifié Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Type de police Modifié Mand. A502 v7 —
60 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Option. A532 —
70 Date de demande du document Nouveau
La date à laquelle le courtier a effectuée la demande
Mand. — —
80 Date d'émission du document Nouveau Mand. — —
90 Date de l'envoi du document Nouveau Option. — —
100 Date de début de validité du document Nouveau Mand. — —
110 Date fin de validité du document Nouveau Mand. — —
120 Date de réception du document Nouveau
La date à laquelle le courtier a réceptionnée la tarification
Option. — —
130 Date d'échéance principale Option. — —
140 Date d'effet Option. — —
150 Date initiale du contrat Nouveau Option. — —
160 Date de référence tarif Nouveau Option. — —
170 Date d'expiration Option. — —
180 Durée Option. — —
190 Durée de reconduction du contrat Option. — —
200 Date première prime terme Option. — —
210 Date dernière prime Option. — —
220 Date première commission Option. — —
230 Date dernière commission Option. — —
240 Date d'annulation Obsolète Option. — —
250 Date de résiliation Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
260 Date de suspension Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
270 Date de mise en police package Option. — —
280 Numéro de la tarification compagnie Nouveau Mand. — —
290 Numéro de la note de calcul Nouveau Option. — —
300 Numéro de police Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
310 Numéro d'avenant Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
320 Nouveau numéro de police Nouveau Option. — —
330 Numéro de la police remplacée Option. — —
340 Numéro de police Assuralia Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
350 Numéro autre police à la compagnie Nouveau
Sert uniquement comme élément aidant à identifier le preneur pré-existant chez l'assureur
Option. — —
360 Numéro de groupement de polices Option. — —
370 Référence de la flotte Option. — —
380 Numéro "affinité" Nouveau Option. — —
390 Référence des conditions générales Nouveau Option. — —
400 Référence des conditions particulières Nouveau Option. — —
410 Numéro de dérogation Nouveau Option. — —
420 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
430 Référence des paiements Obsolète Option. — —
440 Etat de la police
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A003 v2 —
450 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Nouveau Option. A055 v2 —
460 Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture Nouveau Option. A056 v1 —
470 Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise) Nouveau Mand. A071 v1 —
480 Mode de calcul de la prime Nouveau Option. A077 v1 —
490 Type de dérogation d'acceptation Nouveau Option. A32F —
500 Type de paquet de polices Nouveau Option. A505 v2 —
510 Type clientèle Nouveau Option. A506 v2 —
520 Critère de segmentation Nouveau Option. A535 —
530 Fractionnement de la prime Mand. A325 v3 —
540 Mode d'encaissement quittance terme Mand. A600 v1 —
550 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
560 Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire Option. A603 v1 —
570 Code de domiciliation Modifié Option. A601 v2 —
580 Unité monétaire Option. A660 v3 —
590 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
600 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
610 Motif d'annulation Obsolète Option. EW01 v4 —
620 Fiscalité de la prime assurance vie Obsolète Option. 1400 v6 —
630 Motif de résiliation Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A705 v5 —
640 Motif de suspension Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A311 v3 —
650 Origine de la résiliation Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A314 v1 —
660 Statut mandat de placement Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A410 v1 —
670 Indicateur police résultat de vente à distance Option. A005 —
680 Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible Nouveau Option. A006 —
690 Police avec aliments Option. A323 —
700 Police avec abonnement Option. A324 —
710 Police de coassurance Option. A027 —
720 Réponse action commerciale Option. A537 —
730 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Option. A690 —
740 Calcul commission sur frais de fractionnement
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée.
Option. A691 —
750 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
760 Contrat mis en gage Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A062 —
770 Avance sur police Option. A063 —
780 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
790 Il y a une version future du contrat Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. A065 —
800 Regroupement commercial Nouveau Option. A066 —
810 Application des pouvoirs du courtier Nouveau Option. P00D —
820 Prime de risque Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
830 Charges techniques Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
840 Prime technique = Prime de risque + Charges techniques Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
850 Coûts techniques
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
860 Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
870 Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
880 Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
890 Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
900 Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement) Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
910 Autres coûts à ajouter à la prime nette
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
920 Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
930 Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
940 Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
950 Charges et frais = Frais + Charges
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
960 Prime brute = Prime nette + Charges et frais
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
970 Frais de quittance Option. — —
980 Frais de police Nouveau Option. — —
990 Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police Option. — —
1000 Partie déductible prime vie Nouveau
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
1010 Commission d'acquisition - total
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — —
1020 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Modifié
Si tarification en vue d'avenant
Cond. — —
1030 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
1040 Participation coassurance Option. — —
1050 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
1060 Majoration selon périodicité Modifié
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Option. — —
1070 Réduction selon périodicité Modifié
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat.
Option. — —
1080 Texte de communication Nouveau Option. — —
1090 Texte de gestion Nouveau Option. — —
1100 description des éléments de prime Nouveau Option. — —
1110 Police connexe Option. — —
1120 Police connexe - Type de police Modifié Option. A502 v7 —
1130 Police connexe - Numéro de police Option. — —
1140 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
1150 Police connexe - Capital Option. — —
1160 Police connexe - Prime de référence Option. — —
1170 Police remplacée Nouveau Option. — —
1180 Police remplacée - Date initiale du contrat Nouveau Option. — —
1190 Police remplacée - Date d'expiration Nouveau Option. — —
1200 Police remplacée - Numéro de police Nouveau Option. — —
1210 Police reprise Option. — —
1220 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
1230 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
1240 Police reprise - Numéro de police Option. — —
1250 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
1260 Clause Nouveau
Multiple occurrences possible
Option. — —
1270 Assureur Option. — —
1280 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
1290 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
1300 Intermédiaire Option. — —
1310 Intermédiaire - Numéro CBFA Nouveau Mand. — —
1320 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Nouveau Mand. — —
1330 Intermédiaire - Numéro CBFA Obsolète Mand. — —
1340 Intermédiaire - Numéro de compte agent Obsolète Mand. — —
1350 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
1360 Intermédiaire - Activité enregistrée à la CBFA Nouveau
1- 2 or 3 occurrences
Mand. A46G v1 —
1370 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
1380 Preneur d'assurance - Nombre de polices Option. — —
1390 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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