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M0104MOD Contrat, avenant v5
M0104MOD v5 Contrat, avenant
MCI associé M0104MOD Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Nouveau Mand. — —
20 Message content inventory identifier Nouveau Mand. — —
30 Message content inventory version Nouveau Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Nature du document Modifié Mand. EW05 v3 —
60 Type de modification Modifié Mand. EW00 v5 —
70 Type de police Option. A502 v5 —
80 Produit Option. A532 —
90 Date d'échéance principale Option. — —
100 Date d'effet Mand. — —
110 Date initiale du contrat Option. — —
120 Date d'expiration Option. — —
130 Date d'annulation Option. — —
140 Date de résiliation Option. — —
150 Date de suspension Option. — —
160 Durée Option. — —
170 Durée de reconduction du contrat Option. — —
180 Date première prime terme Option. — —
190 Date dernière prime Option. — —
200 Date de mise en police package Option. — —
210 Numéro de police Mand. — —
220 Numéro d'avenant Mand. — —
230 Numéro de la police remplacée Option. — —
240 Numéro de police Assuralia Option. — —
250 Numéro de groupement de polices Option. — —
260 Référence de la flotte Option. — —
270 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s) Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
280 Référence des paiements Nouveau Option. — —
290 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
300 Etat de la police Modifié Mand. A003 v2 —
310 Fractionnement de la prime Option. A325 v3 —
320 Mode d'encaissement quittance terme Option. A600 v1 —
330 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
340 Unité monétaire Option. A660 v3 —
350 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
360 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
370 Fiscalité de la prime assurance vie Obsolète Option. 1400 v5 —
380 Indicateur police résultat de vente à distance Option. A005 —
390 Police avec aliments Option. A323 —
400 Police avec abonnement Option. A324 —
410 Police de coassurance Option. A027 —
420 Réponse action commerciale Option. A537 —
430 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
440 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
450 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
460 Contrat mis en gage Option. A062 —
470 Avance sur police Obsolète Option. A063 —
480 Avance sur garantie ACRI Obsolète Option. A064 —
490 Prime brute Option. — —
500 Frais de quittance Option. — —
510 Total à payer Option. — —
520 Coûts techniques Option. — —
530 Frais de commercialisation Option. — —
540 Prime nette Option. — —
550 Montant Commission Option. — —
560 Commission d'acquisition - total Nouveau Option. — —
570 Montant Charges Option. — —
580 Montant Frais Option. — —
590 Montant Charges et frais Option. — —
600 Frais de fractionnement Option. — —
610 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
620 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
630 Nombre de documents annexes Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
640 Participation coassurance Option. — —
650 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
660 Majoration selon périodicité Option. — —
670 Police connexe Option. — —
680 Police connexe - Type de police Option. A502 v5 —
690 Police connexe - Numéro de police Option. — —
700 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
710 Police connexe - Capital Option. — —
720 Police connexe - Prime de référence Option. — —
730 Police reprise Option. — —
740 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
750 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
760 Police reprise - Numéro de police Option. — —
770 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
780 Assureur Modifié Mand. — —
790 Assureur - Numéro CBFA Modifié Mand. — —
800 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
810 Intermédiaire Modifié Mand. — —
820 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
830 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
840 Intermédiaire - Référence police producteur Modifié Mand. — —
850 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
860 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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