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M0104REM Contrat, avenant v5
M0104REM v5 Contrat, avenant
MCI associé M0104REM Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Nouveau Mand. — —
20 Message content inventory identifier Nouveau Mand. — —
30 Message content inventory version Nouveau Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Nature du document Modifié Mand. EW05 v3 —
60 Type de police Modifié Option. A502 v5 —
70 Produit Option. A532 —
80 Date d'échéance principale Option. — —
90 Date d'effet Mand. — —
100 Date initiale du contrat Option. — —
110 Date d'expiration Option. — —
120 Durée Option. — —
130 Durée de reconduction du contrat Option. — —
140 Date première prime terme Option. — —
150 Date dernière prime Option. — —
160 Date de mise en police package Option. — —
170 Numéro de police Mand. — —
180 Numéro d'avenant Mand. — —
190 Numéro de la police remplacée Option. — —
200 Numéro de police Assuralia Option. — —
210 Numéro de groupement de polices Option. — —
220 Référence de la flotte Option. — —
230 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s) Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
240 Référence des paiements Nouveau Option. — —
250 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
260 Etat de la police Modifié Mand. A003 v2 —
270 Fractionnement de la prime Option. A325 v3 —
280 Mode d'encaissement quittance terme Option. A600 v1 —
290 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
300 Unité monétaire Option. A660 v3 —
310 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
320 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
330 Fiscalité de la prime assurance vie Obsolète Option. 1400 v5 —
340 Indicateur police résultat de vente à distance Option. A005 —
350 Police avec aliments Option. A323 —
360 Police avec abonnement Option. A324 —
370 Police de coassurance Option. A027 —
380 Réponse action commerciale Option. A537 —
390 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
400 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
410 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
420 Contrat mis en gage Option. A062 —
430 Avance sur police Obsolète Option. A063 —
440 Avance sur garantie ACRI Obsolète Option. A064 —
450 Prime brute Option. — —
460 Frais de quittance Option. — —
470 Total à payer Option. — —
480 Coûts techniques Option. — —
490 Frais de commercialisation Option. — —
500 Prime nette Option. — —
510 Montant Commission Option. — —
520 Commission d'acquisition - total Nouveau Option. — —
530 Montant Charges Option. — —
540 Montant Frais Option. — —
550 Montant Charges et frais Option. — —
560 Frais de fractionnement Option. — —
570 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
580 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
590 Nombre de documents annexes Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
600 Participation coassurance Option. — —
610 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
620 Majoration selon périodicité Option. — —
630 Police connexe Option. — —
640 Police connexe - Type de police Option. A502 v5 —
650 Police connexe - Numéro de police Option. — —
660 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
670 Police connexe - Capital Option. — —
680 Police connexe - Prime de référence Option. — —
690 Police reprise Option. — —
700 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
710 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
720 Police reprise - Numéro de police Option. — —
730 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
740 Assureur Modifié Mand. — —
750 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
760 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
770 Intermédiaire Modifié Mand. — —
780 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
790 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Modifié Mand. — —
800 Intermédiaire - Référence police producteur Modifié Mand. — —
810 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
820 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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