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M0104TFT Contrat, avenant v3
M0104TFT v3 Contrat, avenant
MCI associé M0104TFT Release 200801 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Nature du document Mand. EW05 v2 —
15 Type de police Option. A502 v5 —
20 Produit Option. A532 —
25 Date d'échéance principale Option. — —
30 Date d'effet Mand. — —
35 Date initiale du contrat Option. — —
40 Date d'expiration Option. — —
45 Durée Option. — —
50 Durée de reconduction du contrat Option. — —
55 Date première prime terme Option. — —
60 Date dernière prime Option. — —
65 Date de mise en police package Option. — —
70 Numéro de police Mand. — —
75 Numéro d'avenant Mand. — —
80 Numéro de la police remplacée Option. — —
85 Numéro de police Assuralia Option. — —
90 Numéro de groupement de polices Option. — —
95 Référence de la flotte Option. — —
100 Motif de transfert Option. A095 v1 —
105 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
109 Etat de la police Nouveau Mand. A003 v1 —
110 Fractionnement de la prime Option. A325 v3 —
115 Mode d'encaissement quittance terme Option. A600 v1 —
120 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
125 Unité monétaire Option. A660 v3 —
130 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
135 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
140 Fiscalité de la prime assurance vie Option. 1400 v5 —
144 Indicateur police résultat de vente à distance Nouveau Option. A005 —
145 Police avec aliments Nouveau Option. A323 —
150 Police avec abonnement Nouveau Option. A324 —
155 Police de coassurance Option. A027 —
160 Réponse action commerciale Option. A537 —
165 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
170 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
175 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
180 Contrat mis en gage Option. A062 —
185 Avance sur police Option. A063 —
190 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
195 Prime brute Option. — —
200 Frais de quittance Option. — —
205 Total à payer Option. — —
210 Coûts techniques Option. — —
215 Frais de commercialisation Option. — —
220 Prime nette Option. — —
225 Montant Commission Option. — —
230 Montant Charges Option. — —
235 Montant Frais Option. — —
240 Montant Charges et frais Option. — —
245 Frais de fractionnement Option. — —
250 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
255 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
260 Participation coassurance Option. — —
265 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
270 Majoration selon périodicité Option. — —
275 Police connexe Option. — —
280 Police connexe - Type de police Option. A502 v5 —
285 Police connexe - Numéro de police Option. — —
290 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
295 Police connexe - Capital Option. — —
300 Police connexe - Prime de référence Option. — —
305 Police reprise Option. — —
310 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
315 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
320 Police reprise - Numéro de police Option. — —
325 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
330 Assureur Option. — —
335 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
340 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
345 Intermédiaire Option. — —
350 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
355 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
360 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
365 Preneur d'assurance Mand. — —
370 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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