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M0104MOD Contrat, avenant v2
M0104MOD v2 Contrat, avenant
MCI associé M0104MOD Release 200701 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Nature du document Mand. EW05 v2 —
10 Type de modification Modifié Mand. EW00 v4 —
15 Type de police Modifié Option. A502 v5 —
20 Produit Option. A532 —
25 Date d'échéance principale Option. — —
30 Date d'effet Mand. — —
35 Date initiale du contrat Option. — —
40 Date d'expiration Option. — —
41 Date d'annulation Option. — —
42 Date de résiliation Option. — —
43 Date de suspension Option. — —
45 Durée Option. — —
50 Durée de reconduction du contrat Option. — —
55 Date première prime terme Option. — —
60 Date dernière prime Option. — —
61 Date de mise en police package Nouveau Option. — —
65 Numéro de police Mand. — —
70 Numéro d'avenant Mand. — —
75 Numéro de la police remplacée Option. — —
80 Numéro de police Assuralia Option. — —
85 Numéro de groupement de polices Option. — —
90 Référence de la flotte Option. — —
95 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
120 Fractionnement de la prime Modifié Option. A325 v3 —
125 Mode d'encaissement quittance terme Option. A600 v1 —
130 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
135 Unité monétaire Option. A660 v3 —
140 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
145 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
155 Fiscalité de la prime assurance vie Modifié Option. 1400 v5 —
160 Indicateur police résultat de vente à distance Nouveau Option. A005 —
180 Police de coassurance Option. A027 —
185 Réponse action commerciale Option. A537 —
190 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
195 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
200 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
205 Contrat mis en gage Option. A062 —
210 Avance sur police Option. A063 —
215 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
225 Prime brute Modifié Option. — —
230 Frais de quittance Modifié Option. — —
235 Total à payer Modifié Option. — —
240 Coûts techniques Modifié Option. — —
245 Frais de commercialisation Modifié Option. — —
250 Prime nette Modifié Option. — —
255 Montant Commission Modifié Option. — —
260 Montant Charges Modifié Option. — —
265 Montant Frais Modifié Option. — —
270 Montant Charges et frais Modifié Option. — —
275 Frais de fractionnement Modifié Option. — —
280 Autres coûts à ajouter à la prime nette Modifié Option. — —
285 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Modifié Option. — —
290 Participation coassurance Option. — —
295 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
300 Majoration selon périodicité Option. — —
309 Police connexe Option. — —
310 Police connexe - Type de police Modifié Option. A502 v5 —
315 Police connexe - Numéro de police Option. — —
320 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
325 Police connexe - Capital Modifié Option. — —
330 Police connexe - Prime de référence Modifié Option. — —
354 Police reprise Option. — —
355 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
360 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
365 Police reprise - Numéro de police Option. — —
370 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
384 Assureur Option. — —
385 Assureur - Numéro CBFA Option. — —
390 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
399 Intermédiaire Option. — —
400 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
405 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
410 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
425 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
435 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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