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M0104SUS Contrat, avenant v1
M0104SUS v1 Contrat, avenant
MCI associé M0104SUS Release 200601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
15 Nature du document Mand. EW05 v2 —
20 Date de suspension Mand. — —
25 Numéro de police Mand. — —
30 Numéro d'avenant Mand. — —
35 Motif de suspension Option. A311 v3 —
40 Origine de la résiliation Option. A314 v1 —
45 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 —
54 Assureur Option. — —
55 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
69 Intermédiaire Option. — —
70 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
71 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
75 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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