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M0101 Contrat, consultation v11
M0101 v11 Contrat, consultation
MCI associé M0101 Release 201601 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — —
20 Message content inventory identifier Verpl. — —
30 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — —
40 Contrat Verpl. — —
50 Type de police Gewijzigd Verpl. A502 v9 —
60 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Optie. A532 —
70 Date d'échéance principale Verpl. — —
80 Date d'effet Verpl. — —
90 Date initiale du contrat Optie. — —
100 Date d'expiration Optie. — —
110 Durée Optie. — —
120 Durée de reconduction du contrat Optie. — —
130 Date première prime terme Optie. — —
140 Date dernière prime Optie. — —
150 Date première commission Optie. — —
160 Date dernière commission Optie. — —
170 Date d'annulation Optie. — —
180 Date de résiliation Optie. — —
190 Date de suspension Optie. — —
200 Date de mise en police package Optie. — —
210 Numéro de police Verpl. — —
220 Numéro d'avenant Optie. — —
230 Numéro de la police remplacée Optie. — —
240 Numéro de police Assuralia Optie. — —
250 Numéro de groupement de polices Optie. — —
260 Référence de la flotte Optie. — —
270 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — —
280 Référence des paiements Optie. — —
300 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Optie. A055 v2 —
310 Etat de la police Verpl. A003 v3 —
320 Fractionnement de la prime Verpl. A325 v3 —
330 Mode d'encaissement quittance terme Verpl. A600 v1 —
340 Mode d'encaissement quittance comptant Optie. A602 v1 —
350 Unité monétaire Optie. A660 v3 —
360 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 —
370 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 —
380 Motif d'annulation Optie. EW01 v4 —
390 Motif de résiliation Optie. A705 v5 —
400 Motif de suspension Optie. A311 v3 —
410 Origine de la résiliation Optie. A314 v1 —
420 Statut mandat de placement Optie. A410 v1 —
430 Indicateur police résultat de vente à distance Optie. A005 —
440 Police avec aliments Optie. A323 —
450 Police avec abonnement Optie. A324 —
460 Police de coassurance Optie. A027 —
470 Réponse action commerciale Optie. A537 —
480 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Optie. A690 —
490 Calcul commission sur frais de fractionnement Optie. A691 —
500 Présence clause hypothécaire Optie. A061 —
510 Contrat mis en gage Optie. A062 —
520 Il y a une version future du contrat Optie. A065 —
530 Prime technique ou prime pure Optie. — —
550 Coûts techniques Optie. — —
560 Frais de commercialisation Optie. — —
570 Prime nette Optie. — —
580 Autres coûts à ajouter à la prime nette Optie. — —
590 Frais de fractionnement Optie. — —
600 Frais Optie. — —
610 Charges Optie. — —
620 Charges et frais Optie. — —
630 Prime brute Optie. — —
640 Frais de quittance Optie. — —
650 Total à payer Optie. — —
660 Commission Optie. — —
670 Commission d'acquisition - total Optie. — —
680 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Optie. — —
690 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — —
700 Participation coassurance Optie. — —
710 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — —
720 Majoration selon périodicité Optie. — —
740 Police connexe Optie. — —
750 Police connexe - Type de police Gewijzigd Optie. A502 v9 —
760 Police connexe - Numéro de police Optie. — —
770 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — —
780 Police connexe - Capital Optie. — —
790 Police connexe - Prime de référence Optie. — —
800 Police reprise Optie. — —
810 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — —
820 Police reprise - Date d'expiration Optie. — —
830 Police reprise - Numéro de police Optie. — —
840 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — —
850 Programme commercial Optie. — —
860 Programme commercial - Nom (Code ET Libellé)
if present- then both code AND label
Verpl. A536 —
870 Programme commercial - Référence, identifiant du cas en sein du programme Optie. — —
880 Programme commercial - URL du programme Optie. — —
890 Condition générale
a minimum of one is mandatory
Verpl. — —
900 Condition générale - Référence des conditions générales Verpl. — —
910 Condition générale - URL conditions générales Optie. — —
920 Condition générale - Clause, titre Optie. — —
921 Condition générale - URL Fiche Produit Nieuw Optie. — —
930 Assureur Optie. — —
940 Assureur - Numéro CBFA Verpl. — —
950 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 —
960 Intermédiaire Optie. — —
970 Intermédiaire - Numéro CBFA Optie. — —
980 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — —
990 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — —
1000 Preneur d'assurance Gewijzigd
one of PTY003GRPv8- PTY003PMv8- PTY003PPv9
Verpl. — —
1010 Objet de risque Gewijzigd
1..n presencies RODGENv11
Verpl. — —
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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