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M0104MOD Contrat, avenant v9
M0104MOD v9 Contrat, avenant
MCI associé M0104MOD Release 201401 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — —
20 Message content inventory identifier Verpl. — —
30 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — —
40 Contrat Verpl. — —
50 Nature du document Verpl. EW05 v4 —
60 Type de modification Verpl. EW00 v5 —
70 Type de police Optie. A502 v7 —
80 Produit, Code ET libellé
if present- then both code AND label
Optie. A532 —
90 Date d'échéance principale Optie. — —
100 Date d'effet Verpl. — —
110 Date initiale du contrat Optie. — —
120 Date d'expiration Optie. — —
130 Date d'annulation Optie. — —
140 Date de résiliation Optie. — —
150 Date de suspension Optie. — —
160 Durée Optie. — —
170 Durée de reconduction du contrat Optie. — —
180 Date première prime terme Optie. — —
190 Date dernière prime Optie. — —
200 Date de mise en police package Optie. — —
210 Numéro de police Verpl. — —
220 Numéro d'avenant Verpl. — —
230 Numéro de la police remplacée Optie. — —
240 Numéro de police Assuralia Optie. — —
250 Numéro de groupement de polices Optie. — —
260 Référence de la flotte Optie. — —
270 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — —
280 Référence des paiements Optie. — —
290 Référence des conditions générales
1..n présences
Verpl. — —
300 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Optie. A055 v2 —
310 Etat de la police Gewijzigd Verpl. A003 v3 —
320 Fractionnement de la prime Optie. A325 v3 —
330 Mode d'encaissement quittance terme Optie. A600 v1 —
340 Mode d'encaissement quittance comptant Optie. A602 v1 —
350 Unité monétaire Optie. A660 v3 —
360 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 —
370 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 —
380 Indicateur police résultat de vente à distance Optie. A005 —
390 Police avec aliments Optie. A323 —
400 Police avec abonnement Optie. A324 —
410 Police de coassurance Optie. A027 —
420 Réponse action commerciale Optie. A537 —
430 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Optie. A690 —
440 Calcul commission sur frais de fractionnement Optie. A691 —
450 Présence clause hypothécaire Optie. A061 —
460 Contrat mis en gage Optie. A062 —
470 Prime brute Optie. — —
480 Frais de quittance Optie. — —
490 Total à payer Optie. — —
500 Coûts techniques Optie. — —
510 Frais de commercialisation Optie. — —
520 Prime nette Optie. — —
530 Montant Commission Optie. — —
540 Commission d'acquisition - total Optie. — —
550 Montant Charges Optie. — —
560 Montant Frais Optie. — —
570 Montant Charges et frais Optie. — —
580 Frais de fractionnement Optie. — —
590 Autres coûts à ajouter à la prime nette Optie. — —
600 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Optie. — —
610 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Voorw. — —
620 Participation coassurance Optie. — —
630 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — —
640 Majoration selon périodicité Optie. — —
650 URL conditions générales
0..n présences
Optie. — —
660 Police connexe Optie. — —
670 Police connexe - Type de police Optie. A502 v7 —
680 Police connexe - Numéro de police Optie. — —
690 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — —
700 Police connexe - Capital Optie. — —
710 Police connexe - Prime de référence Optie. — —
720 Police reprise Optie. — —
730 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — —
740 Police reprise - Date d'expiration Optie. — —
750 Police reprise - Numéro de police Optie. — —
760 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — —
770 Programme commercial Optie. — —
780 Programme commercial - Nom (Code ET Libellé)
if present- then both code AND label
Verpl. A536 —
790 Programme commercial - Référence, identifiant du cas en sein du programme Optie. — —
800 Programme commercial - URL du programme Optie. — —
810 Assureur Verpl. — —
820 Assureur - Numéro CBFA Verpl. — —
830 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 —
840 Intermédiaire Verpl. — —
850 Intermédiaire - Numéro CBFA Optie. — —
860 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — —
870 Intermédiaire - Référence police producteur Verpl. — —
880 Preneur d'assurance Gewijzigd
one of PTY003GRPv6- PTY003PMv6- PTY003PPv7
Verpl. — —
890 Objet de risque Gewijzigd
1..n presencies RODGENv9
Verpl. — —
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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