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M0114 Contrat, image de police (relevé de portefeuille) v6
M0114 v6 Contrat, image de police (relevé de portefeuille)
MCI associé M0114 Release 201101 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Message issuing date and time Verpl. — —
11 Message content inventory identifier Verpl. — —
12 Message content inventory version Gewijzigd Verpl. — —
20 Contrat Verpl. — —
30 Type de police Verpl. A502 v5 —
40 Produit
if present- then both code AND label
Optie. A532 —
50 Date d'échéance principale Verpl. — —
70 Date initiale du contrat Optie. — —
80 Date d'expiration Optie. — —
90 Durée Optie. — —
100 Durée de reconduction du contrat Optie. — —
110 Date prochaine prime terme Optie. — —
120 Date dernière prime Optie. — —
130 Date première commission Optie. — —
140 Date dernière commission Optie. — —
150 Date d'annulation Optie. — —
160 Date de résiliation Optie. — —
170 Date de suspension Optie. — —
180 Date de mise en police package Optie. — —
190 Numéro de police Verpl. — —
200 Numéro d'avenant Optie. — —
210 Numéro de la police remplacée Optie. — —
220 Numéro de police Assuralia Optie. — —
230 Numéro de groupement de polices Optie. — —
240 Référence de la flotte Optie. — —
250 Référence des paiements Optie. — —
260 Etat de la police Verpl. A003 v2 —
270 Fractionnement de la prime Verpl. A325 v3 —
280 Mode d'encaissement quittance terme Verpl. A600 v1 —
290 Mode d'encaissement quittance comptant Optie. A602 v1 —
300 Unité monétaire Optie. A660 v3 —
310 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 —
320 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 —
330 Motif d'annulation Optie. EW01 v4 —
350 Motif de résiliation Optie. A705 v5 —
360 Motif de suspension Optie. A311 v3 —
370 Origine de la résiliation Optie. A314 v1 —
380 Statut mandat de placement Optie. A410 v1 —
390 Indicateur police résultat de vente à distance Optie. A005 —
400 Police avec aliments Optie. A323 —
410 Police avec abonnement Optie. A324 —
420 Police de coassurance Optie. A027 —
430 Réponse action commerciale Optie. A537 —
440 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Optie. A690 —
450 Calcul commission sur frais de fractionnement Optie. A691 —
460 Présence clause hypothécaire Optie. A061 —
470 Contrat mis en gage Optie. A062 —
500 Il y a une version future du contrat Optie. A065 —
510 Prime brute Optie. — —
520 Frais de quittance Optie. — —
530 Total à payer Optie. — —
540 Coûts techniques Optie. — —
550 Frais de commercialisation Optie. — —
560 Prime nette Optie. — —
570 Commission Optie. — —
580 Commission d'acquisition - total Optie. — —
590 Charges Optie. — —
600 Frais Optie. — —
610 Charges et frais Optie. — —
620 Frais de fractionnement Optie. — —
630 Autres coûts à ajouter à la prime nette Optie. — —
640 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Optie. — —
650 Participation coassurance Optie. — —
660 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — —
670 Majoration selon périodicité Optie. — —
680 Police connexe Optie. — —
690 Police connexe - Type de police Optie. A502 v5 —
700 Police connexe - Numéro de police Optie. — —
710 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — —
720 Police connexe - Capital Optie. — —
730 Police connexe - Prime de référence Optie. — —
740 Police reprise Optie. — —
750 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — —
760 Police reprise - Date d'expiration Optie. — —
770 Police reprise - Numéro de police Optie. — —
780 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — —
790 Assureur Verpl. — —
800 Assureur - Numéro CBFA Verpl. — —
810 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 —
820 Intermédiaire Verpl. — —
830 Intermédiaire - Numéro CBFA Optie. — —
840 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Verpl. — —
850 Intermédiaire - Référence police producteur Verpl. — —
860 Preneur d'assurance Gewijzigd Verpl. — —
870 Objet de risque Gewijzigd Verpl. — —
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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