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M0104REM Contrat, avenant v1
M0104REM v1 Contrat, avenant
MCI associé M0104REM Release 200601 #
Seq. Omschrijving Verpl. Lijst Max
10 Nature du document Verpl. EW05 v2 —
15 Type de police Optie. A502 v4 —
20 Produit Optie. A532 —
25 Date d'échéance principale Optie. — —
30 Date d'effet Verpl. — —
35 Date initiale du contrat Optie. — —
40 Date d'expiration Optie. — —
45 Durée Optie. — —
50 Durée de reconduction du contrat Optie. — —
55 Date première prime terme Optie. — —
60 Date dernière prime Optie. — —
65 Numéro de police Verpl. — —
70 Numéro d'avenant Verpl. — —
75 Numéro de la police remplacée Optie. — —
80 Numéro de police Assuralia Optie. — —
85 Numéro de groupement de polices Optie. — —
90 Référence de la flotte Optie. — —
95 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Optie. A055 v2 —
120 Fractionnement de la prime Optie. A325 v2 —
125 Mode d'encaissement quittance terme Optie. A600 v1 —
130 Mode d'encaissement quittance comptant Optie. A602 v1 —
135 Unité monétaire Optie. A660 v3 —
140 Degré d'exonération de taxe Optie. A670 v1 —
145 Code communication des frais de fractionnement Optie. A692 v1 —
155 Fiscalité de la prime assurance vie Optie. 1400 v4 —
180 Police de coassurance Optie. A027 —
185 Réponse action commerciale Optie. A537 —
190 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Optie. A690 —
195 Calcul commission sur frais de fractionnement Optie. A691 —
200 Présence clause hypothécaire Optie. A061 —
205 Contrat mis en gage Optie. A062 —
210 Avance sur police Optie. A063 —
215 Avance sur garantie ACRI Optie. A064 —
225 Prime brute Optie. — —
230 Frais de quittance Optie. — —
235 Total à payer Optie. — —
240 Coûts techniques Optie. — —
245 Frais de commercialisation Optie. — —
250 Prime nette Optie. — —
255 Montant Commission Optie. — —
260 Montant Charges Optie. — —
265 Montant Frais Optie. — —
270 Montant Charges et frais Optie. — —
275 Frais de fractionnement Optie. — —
280 Autres coûts à ajouter à la prime nette Optie. — —
285 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Optie. — —
290 Participation coassurance Optie. — —
295 Pourcentage d'encaissement coassurance Optie. — —
300 Majoration selon périodicité Optie. — —
309 Police connexe Optie. — —
310 Police connexe - Type de police Optie. A502 v4 —
315 Police connexe - Numéro de police Optie. — —
320 Police connexe - Numéro CBFA Optie. — —
325 Police connexe - Capital Optie. — —
330 Police connexe - Prime de référence Optie. — —
354 Police reprise Optie. — —
355 Police reprise - Date initiale du contrat Optie. — —
360 Police reprise - Date d'expiration Optie. — —
365 Police reprise - Numéro de police Optie. — —
370 Police reprise - Numéro CBFA Optie. — —
384 Assureur Optie. — —
385 Assureur - Numéro CBFA Verpl. — —
390 Assureur - Type d'assureur en coassurance Optie. A020 v1 —
399 Intermédiaire Optie. — —
400 Intermédiaire - Numéro CBFA Optie. — —
405 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Optie. — —
410 Intermédiaire - Référence police producteur Optie. — —
425 Preneur d'assurance Verpl. — —
435 Objet de risque Verpl. — —
Legende Verpl. verplicht Voorw. voorwaardelijk — in bepaalde gevallen verplicht Optie. optioneel

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