Documentation Telebib2 — Guides et références techniques

Propriétés du segment

Tag UN/EDIFACT	IFD+x--x
Tag XML	Formula
Nom	Formule
Occurrences	0..1
Libellé de référence	Formula
Description de référence	Contient une formule. Une formule est la distinction faite par une compagnie à l'intérieur d'une garantie (ICD) ou d'une sous-garantie (ISD) pour indiquer la possibilité choisie par le preneur d'assurance parmi les diverses variantes dans cette (sous-)garantie. Il reste possible (au niveau sectoriel) qu'une même (sous-)garantie soit souscrite plusieurs fois sous un même objet de risque, en principe à condition que la formule soit distincte (sinon qu'il y ait d'autres éléments permettant leur distinction). Ainsi l'assureur peut soit définir des formules que lui regarde comme mutuellement exclusives, soit des formules que sont complémentaires. Exemples "mutuellement exclusives" : Dégâts matériels valeur agréée ou valeur réelle, avec ou sans franchise; invalidité permanente avec ou sans aggravation progressive; ... Exemples "complémentaires " : Revenu garanti en cas d'accident ou/et en cas de maladie. (17.11.2010: le qualifiant X062 est modifié de an..3 vers an..4, ceci correspond avec son utilisation actuel dans le référentiel.) Best practices : il faut échanger code ET libellé via le CDE C090, DE's X062 et X063. (24.02.2014: depuis 2002 déjà, un outil PAF "Products and Formulas" permet aux assureurs de gérer individuellement ces codes (X062) et libellés (X063) et textes explicatifs (FTX+...).)

	Seq.	Code	Nom / Définition	Tag XML	Nature	Long.	Valeur
!	1	C090	Formula details	FormulaDetail
!	2	X062	Formula qualifier If present - then both the Formula Qualifier AND the Formula Name - Identifiant de la formule dans la liste spécifique (le code)	FormulaQualifier	AN	4	x--x
	3	X901	Code list identifier Dans la théorie Edifact - identifiant de la liste spécifique / Dans notre implémentation - valeur de la liste X901 / Dans l'implémentation Portima le code identifiant l'assureur	CodeListIdentifier	AN	17	x--x
	4	X902	Code list responsible agency, coded Dans la théorie Edifact - Identifiant de la compagnie/acteur responsable de la liste spécifique / Dans notre implémentation - vide et par défaut identifiant le centre Telebib - acteur responsable de la liste X901	CodeListResponsibleAgencyCoded	AN	6	x--x
!	5	X063	Formula name If present - then both the Formula Qualifier AND the Formula Name - Nom de la formule (le libellé)	FormulaName	AN	35	x--x

Légende : ! Elément obligatoire AN — Caractères alphanumériques N — Caractères numériques