Documentation Telebib2 — Guides et références techniques

Propriétés du segment

Tag UN/EDIFACT	IDD+xxx
Tag XML	Cover
Nom	Couverture
Occurrences	0..n
Libellé de référence	Cover
Description de référence	Une couverture est l'assurance contre un seul péril ou un petit nombre de périls étroitement liés. (une rubrique IDD) Exemple 1 : Heurt de véhicules, dans la garantie incendie, dans une police incendie. Exemple 2 : Heurt de véhicules, dans la sous-garantie incendie, dans la garantie globale incendie, dans une police incendie. Règle de conduite: il faut demeurer strict; - dés qu'un élément du contrat fait l'objet d'une prime spécifique, distincte et séparée dans le contrat, il y a lieu de le prendre en considération comme garantie, et plus comme couverture, quitte à demander extension de la liste des codes garanties; - si cette garantie peut être souscrite à elle seule, sous un dénominateur spécifique, elle reste bien une garantie; - si cette garantie ne peut être souscrite qu'en ensemble avec d'autres garanties, elle devient sous-garantie comme ces autres garanties deviennent sous-garanties, toutes sous la garantie globale ayant son dénominateur et sa souscription globale. La prime est obligatoire au niveau de la garantie souscrite à elle seule. La prime est obligatoire au niveau de la garantie globale, et est alors la totalisation des primes des sous-garanties (si tarifées et donc renseignées à tel sous-niveau), ou est alors la prime tarifée à ce niveau global (et donc non renseignées au niveau des sous-garanties).

	Seq.	Code	Nom / Définition	Tag XML	Nature	Long.	Valeur
!	1	C105	Cover details	CoverDetail
!	2	X026	Cover qualifier Il n'est pas obligatoire de détailler la couverture impactée	CoverQualifier	AN	3	xxx

Légende : ! Elément obligatoire AN — Caractères alphanumériques N — Caractères numériques