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EPRENOTDET Echange contextuel, données quittance v1
EPRENOTDET v1 Echange contextuel, données quittance
MCI associé EPRENOTDET Release 200601
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Quittance Mand. — 1
20 Date de comptabilisation Mand. — 1
30 Numéro de police Option. — —
40 Numéro de quittance Mand. — 1
50 Mode d'encaissement de la quittance Mand. B003 v1 —
60 Type de quittance Mand. B001 v2 1
70 Total à payer Mand. — 1
80 Prime nette fractionnée Mand. — 1
90 Montant commission
Zéro éventuel
Mand. — 1
100 Montant charges
FMSA regulation based 20170223
Mand. — 1
110 Montant frais Option. — 1
120 Intermédiaire - Intermédiaire Mand. — —
130 Intermédiaire - Numéro CBFA Mand. — —
140 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie (numéro de compte producteur) Mand. — —
150 Période assurée
0..n présences
Option. — —
160 Période assurée - Date de début de période Mand. — 1
170 Période assurée - Date de fin de période Mand. — 1
180 Quittance - indication fin dossier Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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