Sélectionnez votre langue

ROD149 v3
MCI associé ROD149 Release 201401 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — 1
20 Durée Option. — 1
30 Durée fixité initiale du prêt Option. — 1
40 Indice de référence hypothécaire, mois Nouveau Option. — 1
50 Durée période de prélèvement en mois Nouveau Option. — 1
60 Type de prêt Option. 0200 v1 1
70 Type de révision prêt Option. 0210 v1 1
80 Type d'acte hypothécaire Nouveau Option. 0220 v1 1
90 Rang hypothécaire Nouveau Option. 0221 v1 1
100 Type de remboursement Modifié Option. 0300 v2 1
110 Indice de référence hypothécaire, type Nouveau Option. 0410 v1 1
120 Indice de référence hypothécaire, périodicité Nouveau Option. 0420 v1 1
130 Montant emprunté Option. — 1
140 Solde restant dû Option. — 1
150 Nombre de prélèvements maximal Nouveau Option. — 1
160 Nombre de prélèvements atteint Nouveau Option. — 1
170 Taux d'intérêt lors de l'octroi du prêt Option. — 1
180 Pourcentage Cap + Option. — 1
190 Pourcentage Cap - Option. — 1
200 Obligation à long terme de départ Option. — 1
210 Quotité du montant emprunté Option. — 1
220 Indice de référence hypothécaire Nouveau Option. — 1
230 Description du type de prêt Option. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Contact

À propos de Telebib2

Liens