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ROD05x v11
MCI associé ROD05x Release 202601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — 1
20 Nom officiel - Nom de famille Option. — 1
30 Nom officiel - Premier prénom Option. — 1
40 Nom officiel - Deuxième prénom Option. — 1
50 Nom officiel - Troisième prénom Option. — 1
60 Nom officiel - Extension du nom Option. — 1
70 Adresse - rue Option. — 1
80 Adresse - numéro de maison Option. — 1
90 Adresse - numéro de boîte Option. — 1
100 Adresse - extension Option. — 1
110 Adresse - identifiant Option. — 1
120 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
130 Adresse - code postal Option. — 1
140 Adresse - localité Option. — 1
150 Adresse - code pays Option. — 1
160 Numéro d'entreprise Option. — 1
170 Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
180 LEI Option. — 1
190 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible
Cond. 3105 1
200 Code commerce (NACE-BEL 2025)
STARTING 01/06/2025 - Multiple presencies possible
Cond. 3106 1
210 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — 1
220 Description Option. — 1
230 Assuré
0..n presences
Option. — —
240 Assuré - identifaint chez l'assureur Option. — —
250 Assuré - identifiant chez le courtier Option. — —
260 Assuré - identifiant chez le preneur Option. — —
270 Assuré - Nom officiel - Nom de famille Mand. — 1
280 Assuré - Nom officiel - 1er prénom Mand. — 1
290 Assuré - Adresse - rue Mand. — 1
300 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. — 1
310 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — 1
320 Assuré - Adresse - extension Option. — 1
330 Assuré - Adresse - identifiant Option. — 1
340 Assuré - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
350 Assuré - Adresse - code postal Mand. — 1
360 Assuré - Adresse - localité Option. — 1
370 Assuré - Adresse - code pays Option. — 1
380 Assuré - Date de naissance Option. — 1
390 Assuré - Date lecture adresse authentique
if BIN A09X = 1
Cond. — 1
400 Assuré - Numéro du registre national Option. — 1
410 Assuré - Numéro de téléphone privé Option. — 1
420 Assuré - Numéro de téléphone bureau Option. — 1
430 Assuré - Numéro de GSM Option. — 1
440 Assuré - Numéro de fax Option. — 1
450 Assuré - Adresse boîte postale électronique Option. — 1
460 Assuré - Profession Option. — 1
470 Assuré - Langue de communication Mand. A10C v3 1
480 Assuré - Nationalité Option. A121 v11 1
490 Assuré - Sexe Option. A124 v2 1
495 Assuré - Statut social Nouveau Option. A132 v6 1
500 Assuré - Données eID conformes Option. A09X 1
510 Assuré - Adresse officielle authentique Option. A1ZQ 1
520 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
530 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
540 Travaux exécutés
0..n presencies
Option. — —
550 Travaux exécutés - Adresse Mand. — 1
560 Travaux exécutés - Date émission attestation RC décennale
mandatory for certificate - but unknown the moment commissionned
Cond. — 1
570 Travaux exécutés - Date permis d'urbanisme Mand. — 1
580 Travaux exécutés - Date début travaux
possibly unknown the moment commissionned
Option. — 1
590 Travaux exécutés - Date réception définitive
normally unknown the moment commissionned
Option. — 1
600 Travaux exécutés - Type de certificat Option. 4449 v1 1
610 Travaux exécutés - Nature codée
1..5 presencies
Mand. 4450 v2 5
620 Travaux exécutés - Bâtiment 50%plus surface est logement individuel Mand. 3174 1
630 Travaux exécutés - Valeur devis hors TVA
normally known and present
Option. — 1
640 Travaux exécutés - Nature
normally absent as communicated coded in another segment
Option. — 1
650 Travaux exécutés - Références cadastrales Mand. — 1
660 Travaux exécutés - Référence permis d'urbanisme Mand. — 1
670 Travaux exécutés - Architecte Option. — 1
680 Travaux exécutés - Architecte - Numéro d'enregistrement Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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