Sélectionnez votre langue

ROD002 v13
MCI associé ROD002 Release 202501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — 1
20 Marque
mandatory when in the motor domain
Cond. — 1
30 Modèle
mandatory when in the motor domain
Cond. — 1
40 Type Option. — 1
50 Date du première usage Option. — 1
60 Année de construction Option. — 1
70 Date d'immatriculation Option. — 1
80 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — 1
90 Date de l'évaluation
comes with MOA+121
Cond. — 1
100 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — 1
110 Numéro de châssis Option. — 1
120 VIN Unifier
DIV change imposed starting 20151001
Option. — 1
130 Numéro de châssis, check digit
Obligatoire quand le numéro de châssis est présent
Cond. — 1
140 Numéro PVA Option. — 1
150 Numéro de PVA européen Option. — 1
160 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — 1
170 Données WVTA, Numéro
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — 1
180 Données WVTA, Variante
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — 1
190 Données WVTA, Version
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — 1
200 ADR UN Numéro
0..n presencies
Option. — —
210 Type de véhicule Option. 5003 v7 1
220 Type de plaque d'immatriculation spéciale Option. 500J v4 1
230 Format plaque Option. 5023 v3 1
240 ADR Class
0..n presencies either the highest as appreciated
Option. 5213 v1 —
250 Références DIV conformes
mandatory when in the motor domain
Cond. 500M 1
260 Plaque personnalisée
20140401 : following changes at the DIV
Cond. 5024 —
270 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 1
280 Transport international Option. 5202 1
281 Transport ADR Nouveau Option. 5214 1
290 Taxe de mise en circulation Option. — 1
300 Valeur catalogue TVA comprise Option. — 1
310 Valeur catalogue hors TVA Option. — 1
320 Valeur de l'évaluation
comes with DTM+169
Cond. — 1
330 Masse maximale autorisée Option. — 1
340 Tare Option. — 1
350 Pourcentage de récupération de TVA Option. — 1
360 Nom européen du véhicule Option. — 1
370 Carte verte Option. — 1
380 Carte verte - Destinataire Mand. 5702 v1 1
390 Carte verte - Catégorie de véhicule Mand. 500G v2 1
400 Carte verte - Génération par l'assureur Mand. 5703 1
410 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
420 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
430 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Option. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Contact

À propos de Telebib2

Liens