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ROD009 v4
MCI associé ROD009 Release 202501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — 1
20 Marque et modèle Mand. — 1
30 Marques d'identification
pour tout engin immatriculé
Cond. — 1
40 Année de construction Option. — 1
50 Numéro de série de fabrication (n° chassis) Mand. — 1
60 Type d'engin aérien Mand. 5900 v1 1
70 Classe d'utilisation du drone
IF ATT+5900 = 06 Drone - following older legislation
Cond. 5910 v1 1
80 Drone catégorie vol-exploitation
IF ATT+5900 = 06 Drone - following newer legislation
Cond. 5911 v1 1
90 Drone identification classe
IF ATT+5900 = 06 Drone - following newer legislation
Cond. 5912 v1 1
100 Masse maximale de décollage en kg Mand. — 1
110 Nombre de places assises Option. — 1
120 Conducteur
0..n présences
Option. — —
130 Conducteur - Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 1
140 Conducteur - Nom officiel - Nom de famille
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — 1
150 Conducteur - Nom officiel - 1er prénom
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — 1
160 Conducteur - Adresse - rue
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — 1
170 Conducteur - Adresse - numéro de maison
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — 1
180 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — 1
190 Conducteur - Adresse - extension Option. — 1
200 Conducteur - Adresse - identifiant Option. — 1
210 Conducteur - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
220 Conducteur - Adresse - code postal
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — 1
230 Conducteur - Adresse - localité Option. — 1
240 Conducteur - Adresse - code pays Option. — 1
250 Conducteur - Date de naissance Option. — 1
260 Conducteur - Date conducteur depuis ... Option. — 1
270 Conducteur - Date lecture adresse authentique
if BIN A09X = 1
Cond. — 1
280 Conducteur - Numéro du registre national Option. — 1
290 Conducteur - Numéro de téléphone privé Option. — 1
300 Conducteur - Numéro de fax Option. — 1
310 Conducteur - Adresse boîte postale électronique Option. — 1
320 Conducteur - Profession Option. — 1
330 Conducteur - Langue de communication
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. A10C v3 1
340 Conducteur - Nationalité Option. A121 v11 1
350 Conducteur - Sexe Option. A124 v2 1
360 Conducteur - Etat civil Option. A123 v5 1
370 Conducteur - Statut social Option. A132 v6 1
380 Conducteur - Type de capacité diminuée Option. 5198 v2 1
390 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Modifié Option. 3105 1
395 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Nouveau Option. 3106 1
400 Conducteur - Données eID conformes Mand. A09X 1
410 Conducteur - Adresse officielle authentique Mand. A1ZQ 1
420 Conducteur - Condamnations (question) Option. 5V05 1
430 Conducteur - Condamnations - Détail (réponse)
0..n présences (notez que A1D3 est une liste sans valeurs)
Option. A1D3 —
440 Conducteur - Déchéance permis de conduire (question) Option. 5V0D 1
450 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions Option. A1D5 v2 1
460 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Date de début de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — 1
470 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Date de fin de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — 1
480 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Durée
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — 1
490 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Nombre de fois permis de conduire déchu Option. — 1
500 Conducteur - Instructions en cours Option. 5V0E 1
510 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S 1
520 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 1
530 Conducteur - Mesures préventives (question) Option. CQ97 1
540 Conducteur - Mesures préventives (réponse)
0..n présences
Option. A1D8 v1 —
550 Conducteur - Sinistres RC pendant période de référence
0..1 presencies - especially needed for the FCGB-Bur.Tar.Auto
Option. 5V0H 1
560 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre Modifié
0..n presencies
Option. A1D2 v7 —
570 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Date Mand. — 1
580 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Responsabilité Mand. C250 v2 1
590 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Description circonstances Option. — 1
600 Conducteur - Permis de conduire Option. — 1
610 Conducteur - Permis de conduire - Date d'émission du document Option. — 1
620 Conducteur - Permis de conduire - Date fin validité du document Option. — 1
630 Conducteur - Permis de conduire - Numéro du document Option. — 1
640 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B v4 1
650 Conducteur - Carte d'identité Option. — 1
660 Conducteur - Carte d'identité - Date de début de validité du document Option. — 1
670 Conducteur - Carte d'identité - Date fin de validité du document Option. — 1
680 Conducteur - Carte d'identité - Numéro du document Option. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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