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ROD01x v13
MCI associé ROD01x Release 202201 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type
FOR ROD in (01x- 125- 150)
Mand. — —
20 Situation du risque est adresse du preneur Option. 3011 v1 —
30 Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
40 Situation du risque - rue Option. — —
50 Situation du risque - numéro de maison Option. — —
60 Situation du risque - numéro de boîte Option. — —
70 Situation du risque - extension adresse Option. — —
80 Situation du risque - identifiant Option. — —
90 Situation du risque - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
100 Situation du risque - code postal Option. — —
110 Situation du risque - localité Option. — —
120 Situation du risque - code pays Option. — —
130 Année de construction Option. — —
140 Date de livraison provisoire Option. — —
150 Usage de l'immeuble Option. 3100 v3 —
160 Affectation du bâtiment Option. 3172 v1 —
170 Genre du bâtiment Option. 3173 v1 —
180 Code commerce (NACEBEL)
Until 31/12/2009- and non-mandatory
Cond. 3104 —
190 Code commerce (NACE-BEL 2008)
Starting 01/01/2010- and non-mandatory
Cond. 3105 —
200 Qualité du preneur d'assurance
pour le contenu la zone est optionnelle
Mand. 3110 v6 —
210 Système d’évaluation Option. 3151 v6 —
220 Type d'habitation Option. 3170 v7 —
230 Type d'habitation - détail Option. 3171 v3 —
240 Type de résidence Option. 3020 v1 —
250 Type de construction Option. 3V12 v2 —
260 Type de préfabriqué Option. 3V1C v1 —
270 Type de toiture Option. 3V16 v3 —
280 Type de toiture - détail Option. 3V1H v1 —
290 Contiguïté Option. 3V62 v5 —
300 Type protection et prévention (Vol))
0..6 presencies - Occurs 6 times
Option. 3462 v4 —
310 Degré d'occupation Option. 3V61 v4 —
320 Type d'abandon de recours Option. M03J v5 —
330 Bâtiment en construction Option. 3V20 —
340 Habitation préfabriquée Option. 3V15 —
350 Bâtiment équivalent à nouvelle construction Option. 3154 —
360 Bâtiment contigu Option. 3V6B —
370 Bâtiment à plusieurs appartements Option. 3V63 —
380 Présence d'une ensiegne Option. 3477 —
390 Bâtiment en matériaux combustibles Option. 3V11 —
400 Eléments portants en matériaux combustibles Option. 3V17 —
410 Présence d'un système de protection vol Option. 346C —
420 Présence d'un système de protection incendie Option. 3418 —
430 Présence d'une antenne Option. 3478 —
440 Présence d'une plate-forme en matériaux combustibles Option. 3V10 —
450 Véhicule compris dans le risque Option. 3V14 —
460 Bâtiment avec concierge résident Option. 3V64 —
470 Appartement supérieur au rdc Option. 3V6A —
480 Bâtiment avec caves, annexes ou garages Option. 3V74 —
490 Valeur enseigne lumineuse Modifié
Index info relevant
Option. — —
500 Valeur vitres Modifié
Index infor relevant
Option. — —
510 Résultat grille Modifié
Index info relevant
Option. — —
520 Valeur maximum par objet Modifié
uniquement dans le cas de contenu ou aménagements immobiliers / Index info relevant
Cond. — —
530 Nombre d'appartements Option. — —
540 Nombre d'étages Option. — —
550 Nombre de m2 d'enseignes Option. — —
560 Nombre de pièces Option. — —
570 Nombre d'ascenseurs Option. — —
580 Nombre de monte-charge Option. — —
590 Surface toit vitré Option. — —
600 Superficie Option. — —
610 Distance entre bâtiments Option. — —
620 Nombre de nuits d'absence maximum par an Option. — —
630 Nombre de nuits d'absence consécutifs Option. — —
640 Pourcentage matériaux combustibles Option. — —
650 Présence de moyens de prévention (question) Option. 3V1I —
660 Composant rénové (réponse)
0..n presencies
Option. A1D6 v1 —
670 Syndic Option. — —
680 Syndic - Nom officiel Mand. — —
690 Syndic - Nom officiel - Extension Option. — —
700 Syndic - Adresse - rue Mand. — —
710 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. — —
720 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. — —
730 Syndic - Adresse - extension Option. — —
740 Syndic - Adresse - identifiant Option. — —
750 Syndic - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
760 Syndic - Adresse - code postal Mand. — —
770 Syndic - Adresse - localité Option. — —
780 Syndic - Adresse - code pays Option. — —
790 Syndic - Numéro d'entreprise Option. — —
800 Syndic - Numéro d'unité d'établissement Option. — —
810 Syndic - LEI Option. — —
820 Syndic - Numéro du dossier Option. — —
830 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
840 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
850 Travaux exécutés
0..n presencies
Option. — —
860 Travaux exécutés - Adresse Mand. — —
870 Travaux exécutés - Date émission attestation RC décennale
mandatory for certificate - but unknown the moment commissionned
Cond. — —
880 Travaux exécutés - Date permis d'urbanisme Mand. — —
890 Travaux exécutés - Date début travaux
possibly unknown the moment commissionned
Option. — —
900 Travaux exécutés - Date réception définitive
normally unknown the moment commissionned
Option. — —
910 Travaux exécutés - Type de certificat Option. 4449 v1 —
920 Travaux exécutés - Nature codée
1..5 presencies
Mand. 4450 v2 —
930 Travaux exécutés - Bâtiment 50%plus surface est logement individuel Mand. 3174 —
940 Travaux exécutés - Valeur devis hors TVA
normally known and present
Option. — —
950 Travaux exécutés - Nature
normally absent as communicated coded in another segment
Option. — —
960 Travaux exécutés - Références cadastrales Mand. — —
970 Travaux exécutés - Référence permis d'urbanisme Mand. — —
980 Travaux exécutés - Architecte Option. — —
990 Travaux exécutés - Architecte - Numéro d'enregistrement Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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