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ROD009 v2
MCI associé ROD009 Release 202101 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — —
20 Marque et modèle Mand. — —
30 Marques d'identification
pour tout engin immatriculé
Cond. — —
40 Année de construction Nouveau Option. — —
50 Numéro de série de fabrication (n° chassis) Mand. — —
60 Type d'engin aérien Mand. 5900 v1 —
70 Classe d'utilisation du drone
IF ATT+5900 = 06 Drone
Cond. 5910 v1 —
80 Masse maximale de décollage en kg Mand. — —
81 Nombre de places assises Nouveau Option. — —
2000 Conducteur Nouveau
0..n présences
Option. — —
2010 Conducteur - Adresse optimisée sur base de Nouveau
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
2020 Conducteur - Nom officiel - Nom de famille Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — —
2030 Conducteur - Nom officiel - 1er prénom Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — —
2040 Conducteur - Adresse - rue Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — —
2050 Conducteur - Adresse - numéro de maison Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — —
2060 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Nouveau Option. — —
2070 Conducteur - Adresse - extension Nouveau Option. — —
2080 Conducteur - Adresse - identifiant Nouveau Option. — —
2090 Conducteur - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Nouveau Option. — —
2100 Conducteur - Adresse - code postal Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. — —
2110 Conducteur - Adresse - localité Nouveau Option. — —
2120 Conducteur - Adresse - code pays Nouveau Option. — —
2130 Conducteur - Date de naissance Nouveau Option. — —
2140 Conducteur - Date conducteur depuis ... Nouveau Option. — —
2141 Conducteur - Date lecture adresse authentique Nouveau
if BIN A09X = 1
Cond. — —
2150 Conducteur - Numéro du registre national Nouveau Option. — —
2160 Conducteur - Numéro de téléphone privé Nouveau Option. — —
2170 Conducteur - Numéro de fax Nouveau Option. — —
2180 Conducteur - Adresse boîte postale électronique Nouveau Option. — —
2190 Conducteur - Profession Nouveau Option. — —
2210 Conducteur - Langue de communication Nouveau
Mandatory - exception made for M0109 rating message
Cond. A10C v3 —
2220 Conducteur - Nationalité Nouveau Option. A121 v11 —
2230 Conducteur - Sexe Nouveau Option. A124 v2 —
2240 Conducteur - Etat civil Nouveau Option. A123 v5 —
2241 Conducteur - Statut social Nouveau Option. A132 v6 —
2250 Conducteur - Type de capacité diminuée Nouveau Option. 5198 v2 —
2251 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Nouveau Option. 3105 —
2260 Conducteur - Données eID conformes Nouveau Mand. A09X —
2261 Conducteur - Adresse officielle authentique Nouveau Mand. A1ZQ —
2270 Conducteur - Condamnations (question) Nouveau Option. 5V05 —
2280 Conducteur - Condamnations - Détail (réponse) Nouveau
0..n présences (notez que A1D3 est une liste sans valeurs)
Option. A1D3 —
2290 Conducteur - Déchéance permis de conduire (question) Nouveau Option. 5V0D —
2300 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions Nouveau Option. A1D5 v2 —
2310 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Date de début de période Nouveau
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
2320 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Date de fin de période Nouveau
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
2330 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Durée Nouveau
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
2340 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Infractions - Nombre de fois permis de conduire déchu Nouveau Option. — —
2350 Conducteur - Instructions en cours Nouveau Option. 5V0E —
2360 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Nouveau Option. 5V0S —
2370 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Nouveau Option. A1D0 v1 —
2390 Conducteur - Mesures préventives (question) Nouveau Option. CQ97 —
2400 Conducteur - Mesures préventives (réponse) Nouveau
0..n présences
Option. A1D8 v1 —
2410 Conducteur - Sinistres RC pendant période de référence Nouveau
0..1 presencies - especially needed for the FCGB-Bur.Tar.Auto
Option. 5V0H —
2420 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre Nouveau
0..n presencies
Option. A1D2 v6 —
2430 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Date Nouveau Mand. — —
2440 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Responsabilité Nouveau Mand. C250 v2 —
2450 Conducteur - Sinistres RC - Sinistre - Description circonstances Nouveau Option. — —
2460 Conducteur - Permis de conduire Nouveau Option. — —
2470 Conducteur - Permis de conduire - Date d'émission du document Nouveau Option. — —
2480 Conducteur - Permis de conduire - Date fin validité du document Nouveau Option. — —
2490 Conducteur - Permis de conduire - Numéro du document Nouveau Option. — —
2510 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Nouveau Option. 519B v4 —
2560 Conducteur - Carte d'identité Nouveau Option. — —
2570 Conducteur - Carte d'identité - Date de début de validité du document Nouveau Option. — —
2580 Conducteur - Carte d'identité - Date fin de validité du document Nouveau Option. — —
2590 Conducteur - Carte d'identité - Numéro du document Nouveau Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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