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EROD04x Echange contextuel, données groupe de personnes v5
EROD04x v5 Echange contextuel, données groupe de personnes
MCI associé EROD04x Release 201901 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Contrat Mand. — —
20 Riskobject, type Mand. — —
30 Nom officiel - Nom de famille Option. — —
40 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
50 Adresse - rue Option. — —
60 Adresse - numéro de maison Option. — —
70 Adresse - numéro de boîte Option. — —
80 Adresse - extension Option. — —
90 Adresse - identifiant Option. — —
100 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
110 Adresse - code postal Option. — —
120 Adresse - localité Option. — —
130 Adresse - code pays Option. — —
140 Numéro plaque d'immatriculation Option. — —
150 Code commerce (NACEBEL)
UNTIL 31/12/2009 - Multiple presencies possible
Cond. 3104 —
160 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010 - Multiple presencies possible
Cond. 3105 —
170 Ouvriers - classe de risque
in ROD+041 and there mandatory if multiple ROD+041 co-exist
Cond. 641C v1 —
180 Employées - classe de risque
in ROD+042 and there mandatory if multiple ROD+042 co-exist
Cond. 641D v1 —
190 Non assujettis (A.T. - dmfa)
if needed in worker's compensation premium settlement
Cond. 641E —
200 Masse salariale limité au plafond légal Option. — —
210 Masse salariale excédent le plafond légal Option. — —
220 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — —
230 Nombre de salariés Option. — —
240 Superficie Option. — —
250 Nombre de véhicules Option. — —
260 Nombre de biens en location Option. — —
270 Assuré
0..n presences
Option. — —
280 Assuré - identifaint chez l'assureur Option. — —
290 Assuré - identifiant chez le courtier Option. — —
300 Assuré - identifiant chez le preneur Option. — —
310 Assuré - Nom officiel - Nom de famille Mand. — —
320 Assuré - Nom officiel - 1er prénom Mand. — —
329 Assuré - Adresse Option. — —
330 Assuré - Adresse - rue Mand. — —
340 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. — —
350 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — —
360 Assuré - Adresse - extension Option. — —
370 Assuré - Adresse - identifiant Option. — —
380 Assuré - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
390 Assuré - Adresse - code postal Mand. — —
400 Assuré - Adresse - localité Option. — —
410 Assuré - Adresse - code pays Option. — —
420 Assuré - Date de naissance Option. — —
421 Assuré - Date lecture adresse authentique
if BIN A09X = 1
Cond. — —
430 Assuré - Numéro du registre national Option. — —
431 Assuré - Numéro d'entreprise Nouveau Option. — —
432 Assuré - Numéro d'unité d'établissement Nouveau Option. — —
433 Assuré - LEI Nouveau Option. — —
440 Assuré - Numéro de téléphone privé Option. — —
450 Assuré - Numéro de téléphone bureau Option. — —
460 Assuré - Numéro de GSM Option. — —
470 Assuré - Numéro de fax Option. — —
480 Assuré - Adresse boîte postale électronique Option. — —
490 Assuré - Profession Option. — —
500 Assuré - Langue de communication Mand. A10C v3 —
510 Assuré - Nationalité Option. A121 v10 —
520 Assuré - Sexe Option. A124 v2 —
530 Assuré - Données eID conformes Option. A09X —
531 Assuré - Adresse officielle authentique Option. A1ZQ —
540 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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