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IxD1xx v6
MCI associé IxD1xx Release 201501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Garantie, type
Note this MCI is the one following MCI ICD1xx version 5
Mand. — —
20 Date prestation du capital vie Option. — —
30 Date dernière péréquation Option. — —
40 Date valeur de réserve Option. — —
50 Type de solde restant dû Option. 1222 v1 —
60 Régime d'imposition de la prestation Option. 1404 v2 —
70 Fiscalité de la prime assurance vie Option. 1400 v6 —
80 Origine du paiement des primes Option. 1406 v1 —
90 Avance sur police (garantie) Option. A063 —
100 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
110 Contrat génère des participations bénéficiaires Option. 1010 —
120 Contrat assujetti à péréquation Option. 1020 —
130 Imposition de la prestation Option. 1405 —
131 Montant minimal en cas de décès Nouveau Option. 1202 —
132 Montant supplémenaire en cas de décès Nouveau Option. 1203 —
133 Montant supplémentaire premièrement Nouveau Option. 1204 —
140 Capital vie
IF ICD or ISD in (100- 110- 124- 134- 143- 150)- ELSEIF where ICD or ISD in (132- 133- 135- 136- 137- 138- 139- 141- 142- 144- 180) THEN use Capital (sans plus) from ICDGEN or ISDGEN
Option. — —
150 Valeur réserve Option. — —
160 Participation bénéficiaire vie, montant de l'année Option. — —
170 Participation bénéficiaire vie, acquise Option. — —
180 Augmentation du capital vie
See capital vie
Option. — —
190 Capital décès
IF ICD or ISD in (100- 110- 120- 121- 122- 123- 124- 134- 143- 150)
Option. — —
200 Participation bénéficiaire décès, montant de l'année Option. — —
210 Participation bénéficiaire décès, acquise Option. — —
220 Augmentation du capital décès
See capital décès
Option. — —
230 Rente annuelle (assurance vie) Option. — —
231 Montant décès supplémentaire Nouveau Option. — —
240 Coëfficient multiplicateur ACRA Option. — —
250 Taux d'intérêt solde restant dû Option. — —
260 Taux garanti vie Option. — —
270 Taux garanti sur la réserve Option. — —
280 Taux de participation bénéficiaire (vie) Option. — —
281 Pourcentage de l'investissement net Nouveau Option. — —
282 Pourcentage du réinvestissement Nouveau Option. — —
283 Garantie décès en pourcentage des assets Nouveau Option. — —
290 Bénéficiaire Option. — —
300 Bénéficiaire - Nom officiel Option. — —
310 Bénéficiaire - Adresse - rue Option. — —
320 Bénéficiaire - Adresse - numéro de maison Option. — —
330 Bénéficiaire - Adresse - numéro de boîte Option. — —
340 Bénéficiaire - Adresse - extension Option. — —
350 Bénéficiaire - Adresse - identifiant Option. — —
360 Bénéficiaire - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
370 Bénéficiaire - Adresse - code postal Option. — —
380 Bénéficiaire - Adresse - localité Option. — —
390 Bénéficiaire - Adresse - code pays Option. — —
400 Bénéficiaire - Type de bénéficiaire standard Option. 1910 v1 —
410 Bénéficiaire - Type de bénéficiaire acceptant Option. 1A10 v1 —
420 Bénéficiaire - Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat Option. 1911 —
430 Bénéficiaire vie Option. — —
440 Bénéficiaire vie - Nom officiel Option. — —
450 Bénéficiaire vie - Adresse - rue Option. — —
460 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de maison Option. — —
470 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de boîte Option. — —
480 Bénéficiaire vie - Adresse - extension Option. — —
490 Bénéficiaire vie - Adresse - identifiant Option. — —
500 Bénéficiaire vie - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
510 Bénéficiaire vie - Adresse - code postal Option. — —
520 Bénéficiaire vie - Adresse - localité Option. — —
530 Bénéficiaire vie - Adresse - code pays Option. — —
540 Bénéficiaire vie - Type de bénéficiaire standard Option. 1910 v1 —
550 Bénéficiaire vie - Type de bénéficiaire acceptant Option. 1A10 v1 —
560 Bénéficiaire vie - Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat Option. 1911 —
570 Bénéficiaire décès Option. — —
580 Bénéficiaire décès - Nom officiel Option. — —
590 Bénéficiaire décès - Adresse - rue Option. — —
600 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de maison Option. — —
610 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de boîte Option. — —
620 Bénéficiaire décès - Adresse - extension Option. — —
630 Bénéficiaire décès - Adresse - identifiant Option. — —
640 Bénéficiaire décès - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
650 Bénéficiaire décès - Adresse - code postal Option. — —
660 Bénéficiaire décès - Adresse - localité Option. — —
670 Bénéficiaire décès - Adresse - code pays Option. — —
680 Bénéficiaire décès - Type de bénéficiaire standard Option. 1910 v1 —
690 Bénéficiaire décès - Type de bénéficiaire acceptant Option. 1A10 v1 —
700 Bénéficiaire décès - Bénéficiaire a accepté l'avantage du contrat Option. 1911 —
710 Cessionnaire Option. — —
720 Cessionnaire - Nom officiel Option. — —
730 Cessionnaire - Numéro du dossier Option. — —
740 Cessionnaire - Description Option. — —
750 Sous-garantie Option. — —
760 Fonds Option. — —
770 Fonds - Date valeur d'inventaire Option. — —
780 Fonds - Date dernier retrait Option. — —
790 Fonds - Date dernier versement Option. — —
800 Fonds - Périodicité du versement Option. — —
810 Fonds - Périodicité du retrait Option. — —
820 Fonds - Code ISIN Option. — —
830 Fonds - Caractérisation financière Nouveau Mand. A007 v1 —
831 Fonds - Origine investissement Nouveau
will be mandatory in the future release 201801
Option. 1408 v1 —
840 Fonds - Valeur par unité du fonds à l'achat Option. — —
850 Fonds - Montant du versement brut Option. — —
860 Fonds - Montant du versement net Option. — —
870 Fonds - Montant du versement planifié Option. — —
880 Fonds - Montant du retrait planifié Option. — —
890 Fonds - Valeur à la date d'inventaire Option. — —
900 Fonds - Nombre d'unités du fonds Option. — —
910 Fonds - Taux frais entrée versement initial Option. — —
920 Fonds - Taux frais entrée versement complémentaire Option. — —
930 Fonds - Pourcentage de l'investissment net Nouveau Option. — —
940 Fonds - Pourcentage du réinvestissement Nouveau Option. — —
950 Fonds - Nom du fonds Option. — —
960 Fonds - URL fiche technique (ou Cond. Gen.) Nouveau Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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