Sélectionnez votre langue

ICD3xx v3
MCI associé ICD3xx Release 201101 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Garantie, type Mand. — —
10 Durée indemnisation Option. — —
20 Type de couverture vol contenu Option. 3464 v3 —
30 Type allocation (domage commercial) Option. 34B6 v2 —
40 Type de franchise Obsolète Option. P11T v1 —
50 Implication de l'abandon de recours Option. M03K v1 —
60 Application franchise générale contractuelle Option. 3V40 —
70 Abandon de recours Option. 3414 —
80 Montant au 1er risque Option. — —
90 Capital - Indemnité journalière Option. — —
100 Franchise Obsolète Option. — —
110 Valeur minimale de la franchise Obsolète Option. — —
120 Valeur maximale de la franchise Obsolète Option. — —
130 Nombre de fois appliquer franchise légale Option. — —
140 Pourcentage valeur assurée Option. — —
150 Pourcentage intervention Option. — —
160 Pourcentage franchise ( sur valeur assurée ) Obsolète Option. — —
170 Sous-garanties Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Contact

À propos de Telebib2

Liens