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ROD002 v6
MCI associé ROD002 Release 201501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — —
20 Marque Mand. — —
30 Modèle Mand. — —
40 Type Option. — —
50 Date du première usage Option. — —
60 Année de construction Option. — —
70 Date d'immatriculation Option. — —
80 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — —
90 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — —
100 Numéro de châssis Option. — —
105 Numéro de châssis, check digit
Obligatoire quand le numéro de châssis est présent
Cond. — —
110 Numéro PVA Option. — —
120 Numéro de PVA européen Option. — —
130 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
140 Données WVTA, Numéro
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — —
150 Données WVTA, Variante
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — —
160 Données WVTA, Version
WVTA Numéro- Variante et Version font un ensemble
Option. — —
170 Type de véhicule Option. 5003 v6 —
180 Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
190 Format plaque Option. 5023 v1 —
200 Références DIV conformes Mand. 500M —
205 Plaque personnalisée Nouveau
20140401 : following changes at the DIV
Cond. 5024 —
210 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
220 Transport international Option. 5202 —
230 Taxe de mise en circulation Option. — —
250 Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
260 Valeur catalogue hors TVA Option. — —
270 Valeur à assurer hors TVA Option. — —
280 Masse maximale autorisée Option. — —
290 Tare Option. — —
300 Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
310 Nom européen du véhicule Option. — —
320 Compagnie de leasing Option. — —
330 Compagnie de leasing - Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
340 Compagnie de leasing - Nom Option. — —
350 Compagnie de leasing - Adresse - rue Mand. — —
360 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Mand. — —
370 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. — —
380 Compagnie de leasing - Adresse - extension Option. — —
390 Compagnie de leasing - Adresse - identifiant Option. — —
400 Compagnie de leasing - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
410 Compagnie de leasing - Adresse - code postal Mand. — —
420 Compagnie de leasing - Adresse - localité Option. — —
430 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. — —
440 Compagnie de leasing - Numéro du dossier (de leasing) Nouveau Option. — —
450 Compagnie de financement Option. — —
460 Compagnie de financement - Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
470 Compagnie de financement - Nom Option. — —
480 Compagnie de financement - Adresse - rue Mand. — —
490 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Mand. — —
500 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. — —
510 Compagnie de financement - Adresse - extension Option. — —
520 Compagnie de financement - Adresse - identifiant Option. — —
530 Compagnie de financement - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
540 Compagnie de financement - Adresse - code postal Mand. — —
550 Compagnie de financement - Adresse - localité Option. — —
560 Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. — —
570 Compagnie de financement - Numéro du dossier (de financement) Nouveau Option. — —
580 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
590 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
600 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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