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PTY003PP v8
PTY003PP v8
MCI associé PTY003PP Release 201501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Party, type Mand. — —
20 Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
30 Nom officiel - Nom de famille Mand. — —
40 Nom officiel - Premier prénom Mand. — —
50 Nom officiel - Deuxième prénom Option. — —
60 Nom officiel - Troisième prénom Option. — —
70 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
80 Code titre Option. X036 —
90 Adresse - rue Mand. — —
100 Adresse - numéro de maison Mand. — —
110 Adresse - numéro de boîte Option. — —
120 Adresse - extension Option. — —
130 Adresse - identifiant Option. — —
140 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
150 Adresse - code postal Mand. — —
160 Adresse - localité Option. — —
170 Adresse - code pays Option. — —
180 Adresse précédente - rue Nouveau
Only in M0410 message- and then together with the relocation date (valid for all these previous address data) (and then mandatory)
Cond. — —
190 Adresse précédente - numéro de maison Nouveau
(and then mandatory)
Cond. — —
200 Adresse précédente - numéro de boîte Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
210 Adresse précédente - extension Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
220 Adresse précédente - identifiant Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
230 Adresse précédente - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
240 Adresse précédente - code postal Nouveau
(and then mandatory)
Cond. — —
250 Adresse précédente - localité Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
260 Adresse précédente - code pays Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
270 Date de naissance Option. — —
280 Date de décès Option. — —
290 Date conducteur depuis ... Option. — —
300 Date de déménagement Nouveau
Only in M0410 message- and then together with previous address info
Cond. — —
310 Numéro du registre national Option. — —
320 Numéro du compte financier Option. — —
330 Code BIC Option. — —
340 Numéro IBAN Option. — —
350 Numéro TVA Option. — —
360 Numéro d'entreprise Option. — —
370 Numéro de téléphone privé Option. — —
380 Numéro de fax Option. — —
390 Adresse boîte postale électronique Option. — —
391 Adresse e-Mail avec opt-in Nouveau
starting 30/04/2014 (Twin Peaks II)
Cond. — —
400 Profession Option. — —
410 Personne physique ou morale Mand. A131 v2 —
420 Code langue de l'intervenant Option. A10T v2 —
430 Langue de communication Mand. A10C v3 —
440 Nationalité Modifié Option. A121 v10 —
450 Sexe Option. A124 v2 —
460 Etat civil Option. A123 v5 —
470 Statut juridique Option. A130 v11 —
480 Statut social Option. A132 v5 —
490 Type de conducteur Option. 5125 v1 —
500 Type de capacité diminuée Option. 5198 v2 —
510 Code commerce (NACEBEL)
UNTIL 31/12/2009- and non-mandatory - 0..n presencies
Cond. 3104 —
520 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010- and non-mandatory - 0..n presencies
Cond. 3105 —
530 Caractérisation financière Nouveau Option. A007 v1 —
540 Condamnations (question) Option. 5V05 —
550 Condamnations - Détail (réponse)
0..n presencies
Option. A1D3 —
560 Instructions en cours Option. 5V0E —
570 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S —
580 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 —
590 Déchéance permis de conduire Option. 5V0D —
600 Déchéance permis de conduire - Infraction Option. A1D1 —
610 Déchéance permis de conduire - Infraction - Date de début de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
620 Déchéance permis de conduire - Infraction - Date de fin de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
630 Déchéance permis de conduire - Infraction - Durée
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
640 Déchéance permis de conduire - Infraction - Nombre de fois permis de conduire déchu Option. — —
650 Cours de conduite défensive Option. 5V1Q —
660 Mesures préventives (question) Option. CQ97 —
670 Mesures préventives - Détail (réponse)
0..n presencies
Option. A1D8 v1 —
680 Carte d'identité Option. — —
690 Carte d'identité - Date de début de validité du document Option. — —
700 Carte d'identité - Date fin de validité du document Option. — —
710 Carte d'identité - Numéro du document Option. — —
720 Permis de conduire Option. — —
730 Permis de conduire - Date d'émission du document Option. — —
740 Permis de conduire - Numéro du document Option. — —
750 Permis de conduire - Type du permis de conduire Modifié
0..n presencies
Option. A192 v5 —
760 Permis de conduire - Code pays Modifié Option. 519B v4 —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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