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EROD04x Echange contextuel, données groupe de personnes v1
EROD04x v1 Echange contextuel, données groupe de personnes
MCI associé EROD04x Release 201401 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Contrat Mand. — —
20 Riskobject, type Mand. — —
30 Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
40 Nom officiel - Nom de famille Option. — —
50 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
60 Adresse - rue Option. — —
70 Adresse - numéro de maison Option. — —
80 Adresse - numéro de boîte Option. — —
90 Adresse - extension Option. — —
100 Adresse - identifiant Option. — —
110 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
120 Adresse - code postal Option. — —
130 Adresse - localité Option. — —
140 Adresse - code pays Option. — —
150 Numéro plaque d'immatriculation Option. — —
160 Code commerce (NACEBEL)
UNTIL 31/12/2009
Cond. 3104 —
170 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010
Cond. 3105 —
180 Ouvriers - classe de risque
in ROD+041 and there mandatory if multiple ROD+041 co-exist
Cond. 641C v1 —
190 Employées - classe de risque
in ROD+042 and there mandatory if multiple ROD+042 co-exist
Cond. 641D v1 —
200 Non assujettis (A.T. - dmfa)
if needed in worker's compensation premium settlement
Cond. 641E —
210 Masse salariale limité au plafond légal Option. — —
220 Masse salariale excédent le plafond légal Option. — —
230 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — —
240 Nombre de salariés Option. — —
250 Superficie Option. — —
260 Nombre de véhicules Option. — —
270 Nombre de biens en location Option. — —
280 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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