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M0116 Contrat, péréquation v2
M0116 v2 Contrat, péréquation
MCI associé M0116 Release 201101 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Mand. — —
30 Message content inventory version Modifié Mand. — —
40 Numéro de police Mand. — —
50 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
60 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
70 Numéro du producteur dans la compagnie Mand. — —
80 Référence police producteur Option. — —
90 Nom du produit à la compagnie Option. A532 —
100 Date d'effet de l'adaptation Mand. — —
110 Nom du preneur d'assurance Mand. — —
120 Commission d'acquisition supplémentaire suite à l'adaptation Mand. — —
130 Code mouvement : indexation ou refus d'indexation Mand. 1025 v1 —
140 Péréquations par garantie ...
ROD : 1..n presencies - ICD : 1..n presencies
Mand. — —
150 Garantie - Nouveau capital Modifié
This (A) one or the 2 (B) next ones.
Cond. — —
160 Garantie - Nouveau capital vie Nouveau
This (B) or the (A) previous one.
Cond. — —
170 Garantie - Nouveau capital décès Nouveau
This (B) or the (A) previous one.
Cond. — —
180 Garantie - Augmentation du capital Modifié
This (A) one or the 2 (B) next ones.
Cond. — —
190 Garantie - Augmentation du capital vie Nouveau
This (B) or the (A) previous one.
Cond. — —
200 Garantie - Augmentation du capital décès Nouveau
This (B) or the (A) previous one.
Cond. — —
210 Garantie - Nouvelle prime Mand. — —
220 Garantie - Augmentation de prime Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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