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ROD002 v3
MCI associé ROD002 Release 201101 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Riskobject, type Mand. — —
10 Marque Mand. — —
20 Modèle Mand. — —
30 Type Option. — —
40 Date du première usage Option. — —
50 Année de construction Option. — —
60 Date d'immatriculation Option. — —
70 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — —
80 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — —
90 Numéro de châssis Option. — —
100 Numéro PVA Option. — —
110 Numéro de PVA européen Option. — —
120 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
130 Type de véhicule Option. 5003 v6 —
140 Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
141 Format plaque Nouveau Option. 5023 v1 —
150 Références DIV conformes Nouveau Option. 500M —
160 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
170 Taxe de mise en circulation Option. — —
180 Valeure facturé Option. — —
190 Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
200 Valeur catalogue hors TVA Option. — —
210 Valeur à assurer hors TVA Option. — —
220 Masse maximale autorisée Option. — —
230 Tare Option. — —
240 Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
241 Nom européen du véhicule Nouveau Option. — —
250 Compagnie de leasing Option. — —
260 Compagnie de leasing - Adresse optimisée sur base de Nouveau
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
270 Compagnie de leasing - Nom Option. — —
280 Compagnie de leasing - Adresse - rue Mand. — —
290 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Mand. — —
300 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. — —
310 Compagnie de leasing - Adresse - extension Option. — —
320 Compagnie de leasing - Adresse - identifiant Option. — —
330 Compagnie de leasing - Adresse - code postal Mand. — —
340 Compagnie de leasing - Adresse - localité Option. — —
350 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. — —
360 Compagnie de financement Option. — —
370 Compagnie de financement - Adresse optimisée sur base de Nouveau
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
380 Compagnie de financement - Nom Option. — —
390 Compagnie de financement - Adresse - rue Mand. — —
400 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Mand. — —
410 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. — —
420 Compagnie de financement - Adresse - extension Option. — —
430 Compagnie de financement - Adresse - identifiant Option. — —
440 Compagnie de financement - Adresse - code postal Mand. — —
450 Compagnie de financement - Adresse - localité Option. — —
460 Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. — —
470 Garantie Mand. — —
480 Sous-objet de risque Option. — —
490 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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