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ROD002 v2
MCI associé ROD002 Release 200701 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Riskobject, type Mand. — —
10 Marque Mand. — —
15 Modèle Mand. — —
20 Type Option. — —
25 Date du première usage Option. — —
30 Année de construction Option. — —
35 Date d'immatriculation Option. — —
40 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — —
45 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — —
50 Numéro de châssis Option. — —
55 Numéro PVA Option. — —
60 Numéro de PVA européen Option. — —
65 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
70 Type de véhicule Option. 5003 v6 —
75 Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
80 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
85 Taxe de mise en circulation Option. — —
90 Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
95 Valeur catalogue hors TVA Option. — —
100 Valeur à assurer hors TVA Option. — —
105 Masse maximale autorisée Option. — —
110 Tare Option. — —
115 Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
425 Compagnie de leasing Nouveau Option. — —
430 Compagnie de leasing - Nom Nouveau Option. — —
431 Compagnie de leasing - Adresse - rue Nouveau Mand. — —
432 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Nouveau Mand. — —
433 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Nouveau Option. — —
435 Compagnie de leasing - Adresse - extension Nouveau Option. — —
436 Compagnie de leasing - Adresse - identifiant Nouveau Option. — —
437 Compagnie de leasing - Adresse - code postal Nouveau Mand. — —
438 Compagnie de leasing - Adresse - localité Nouveau Option. — —
439 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Nouveau Option. — —
485 Compagnie de financement Nouveau Option. — —
490 Compagnie de financement - Nom Nouveau Option. — —
491 Compagnie de financement - Adresse - rue Nouveau Mand. — —
492 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Nouveau Mand. — —
493 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Nouveau Option. — —
495 Compagnie de financement - Adresse - extension Nouveau Option. — —
496 Compagnie de financement - Adresse - identifiant Nouveau Option. — —
497 Compagnie de financement - Adresse - code postal Nouveau Mand. — —
498 Compagnie de financement - Adresse - localité Nouveau Option. — —
499 Compagnie de financement - Adresse - code pays Nouveau Option. — —
520 Garantie Option. — —
525 Sous-objet de risque Option. — —
530 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Modifié Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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