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M0115 Contrat, participation bénéficiare v1
M0115 v1 Contrat, participation bénéficiare
MCI associé M0115 Release 200901 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Nouveau Mand. — —
11 Message content inventory identifier Nouveau Mand. — —
12 Message content inventory version Nouveau Mand. — —
20 Numéro de police Mand. — —
25 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s) Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
26 Nombre de documents annexes Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
30 Numéro du producteur dans la compagnie Mand. — —
40 Référence police producteur Option. — —
50 Nom du produit à la compagnie Option. A532 —
60 Date d'effet de l'adaptation Mand. — —
70 Nom du preneur d'assurance Mand. — —
80 Taux de participation bénéficiaire de l'année Mand. — —
90 Capital vie - indexé mais sans PB
ROD : 0..n presencies - ICD : 0..n presencies
Option. — —
100 Participation bénéficiaire vie de l'année Option. — —
110 Participation bénéficiaire vie cumulée Option. — —
120 Capital décès - indexé mais sans PB Option. — —
130 Participation bénéficiaire décès de l'année Option. — —
140 Participation bénéficiaire décès cumulée Option. — —
150 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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