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M0114 Contrat, image de police (relevé de portefeuille) v5
M0114 v5 Contrat, image de police (relevé de portefeuille)
MCI associé M0114 Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Nouveau Mand. — —
11 Message content inventory identifier Nouveau Mand. — —
12 Message content inventory version Nouveau Mand. — —
20 Contrat Mand. — —
30 Type de police Mand. A502 v5 —
40 Produit Modifié
if present- then both code AND label
Option. A532 —
50 Date d'échéance principale Mand. — —
70 Date initiale du contrat Option. — —
80 Date d'expiration Option. — —
90 Durée Option. — —
100 Durée de reconduction du contrat Option. — —
110 Date prochaine prime terme Modifié Option. — —
120 Date dernière prime Option. — —
130 Date première commission Option. — —
140 Date dernière commission Option. — —
150 Date d'annulation Option. — —
160 Date de résiliation Option. — —
170 Date de suspension Option. — —
180 Date de mise en police package Option. — —
190 Numéro de police Mand. — —
200 Numéro d'avenant Option. — —
210 Numéro de la police remplacée Option. — —
220 Numéro de police Assuralia Option. — —
230 Numéro de groupement de polices Option. — —
240 Référence de la flotte Option. — —
250 Référence des paiements Nouveau Option. — —
260 Etat de la police Modifié Mand. A003 v2 —
270 Fractionnement de la prime Mand. A325 v3 —
280 Mode d'encaissement quittance terme Mand. A600 v1 —
290 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
300 Unité monétaire Option. A660 v3 —
310 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
320 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
330 Motif d'annulation Option. EW01 v4 —
340 Fiscalité de la prime assurance vie Obsolète Option. 1400 v5 —
350 Motif de résiliation Option. A705 v5 —
360 Motif de suspension Option. A311 v3 —
370 Origine de la résiliation Option. A314 v1 —
380 Statut mandat de placement Option. A410 v1 —
390 Indicateur police résultat de vente à distance Option. A005 —
400 Police avec aliments Option. A323 —
410 Police avec abonnement Option. A324 —
420 Police de coassurance Option. A027 —
430 Réponse action commerciale Option. A537 —
440 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
450 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
460 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
470 Contrat mis en gage Option. A062 —
480 Avance sur police Obsolète Option. A063 —
490 Avance sur garantie ACRI Obsolète Option. A064 —
500 Il y a une version future du contrat Option. A065 —
510 Prime brute Option. — —
520 Frais de quittance Option. — —
530 Total à payer Option. — —
540 Coûts techniques Option. — —
550 Frais de commercialisation Option. — —
560 Prime nette Option. — —
570 Commission Option. — —
580 Commission d'acquisition - total Nouveau Option. — —
590 Charges Option. — —
600 Frais Option. — —
610 Charges et frais Option. — —
620 Frais de fractionnement Option. — —
630 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
640 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
650 Participation coassurance Option. — —
660 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
670 Majoration selon périodicité Option. — —
680 Police connexe Option. — —
690 Police connexe - Type de police Modifié Option. A502 v5 —
700 Police connexe - Numéro de police Option. — —
710 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
720 Police connexe - Capital Option. — —
730 Police connexe - Prime de référence Option. — —
740 Police reprise Option. — —
750 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
760 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
770 Police reprise - Numéro de police Option. — —
780 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
790 Assureur Mand. — —
800 Assureur - Numéro CBFA Modifié Mand. — —
810 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
820 Intermédiaire Mand. — —
830 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
840 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
850 Intermédiaire - Référence police producteur Modifié Mand. — —
860 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
870 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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