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M0121 Contrat, mise à jour garanties vie et placements v1
M0121 v1 Contrat, mise à jour garanties vie et placements
MCI associé M0121 Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — —
20 Message content inventory identifier Mand. — —
30 Message content inventory version Mand. — —
40 Contrat Mand. — —
50 Mouvement suite à péréquation Mand. 1025 v1 —
60 Type de police Option. A502 v5 —
70 Produit Option. A532 —
80 Date d'effet Mand. — —
90 Numéro de police Mand. — —
100 Numéro d'avenant Mand. — —
110 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
120 Référence des paiements Option. — —
130 Etat de la police Mand. A003 v2 —
140 Commission d'acquisition - total Option. — —
150 Commission d'acquisition - supplémentaire Option. — —
160 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
170 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
180 Assureur Mand. — —
190 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
200 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
210 Intermédiaire Mand. — —
220 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
230 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
240 Intermédiaire - Référence police producteur Mand. — —
250 Preneur d'assurance Modifié Mand. — —
260 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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