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M0116 Contrat, péréquation v1
M0116 v1 Contrat, péréquation
MCI associé M0116 Release 200901 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Nouveau Mand. — —
11 Message content inventory identifier Nouveau Mand. — —
12 Message content inventory version Nouveau Mand. — —
20 Numéro de police Mand. — —
25 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s) Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
26 Nombre de documents annexes Nouveau
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — —
30 Numéro du producteur dans la compagnie Mand. — —
40 Référence police producteur Option. — —
50 Nom du produit à la compagnie Option. A532 —
60 Date d'effet de l'adaptation Mand. — —
70 Nom du preneur d'assurance Mand. — —
80 Commission d'acquisition supplémentaire suite à l'adaptation Mand. — —
90 Code mouvement : indexation ou refus d'indexation Mand. 1025 v1 —
100 Péréquations par garantie ... Mand. — —
110 Garantie - Nouveau capital Mand. — —
120 Garantie - Augmentation du capital Mand. — —
130 Garantie - Nouvelle prime Mand. — —
140 Garantie - Augmentation de prime Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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