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EROD002 Echange contextuel, données remorque v1
EROD002 v1 Echange contextuel, données remorque
MCI associé EROD002 Release 200601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Contrat Mand. — —
20 Remorque - Remorque Mand. — —
30 Remorque - Identifiant de l'objet de risque auprès de l'intermédiaire
l'un ou l'autre ou rien
Cond. — —
40 Remorque - Identifiant de l'objet de risque auprès de la compagnie, de l'assureur
l'autre ou l'un ou rien
Cond. — —
50 Remorque - Marque Mand. — —
60 Remorque - Modèle Mand. — —
70 Remorque - Type Option. — —
80 Remorque - Date du première usage Option. — —
90 Remorque - Année de construction Option. — —
100 Remorque - Date d'immatriculation Option. — —
110 Remorque - Numéro plaque d'immatriculation Option. — —
120 Remorque - Numéro de châssis Option. — —
130 Remorque - Numéro PVA Option. — —
140 Remorque - Numéro de PVA européen Option. — —
150 Remorque - Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
160 Remorque - Type de véhicule Option. 5003 v6 —
170 Remorque - Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
180 Remorque - Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
190 Remorque - Taxe de mise en circulation Option. — —
200 Remorque - Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
210 Remorque - Valeur catalogue hors TVA Option. — —
220 Remorque - Valeur à assurer hors TVA Option. — —
230 Remorque - Masse maximale autorisée Option. — —
240 Remorque - Tare Option. — —
250 Remorque - Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
260 Remorque - Sous-objet de risque Option. — —
270 Remorque - Sous-objet de risque - Valeur (actuelle, réelle, vénale) hors TVA Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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