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M0304 Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2 v2
M0304 v2 Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2
MCI associé M0304 Release 200801 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Type de police Mand. A502 v5 —
10 Produit Option. A532 —
15 Date de comptabilisation Mand. — —
20 Date d'échéance principale Option. — —
25 Numéro de police Mand. — —
26 Numéro de groupement de polices Nouveau Option. — —
27 Référence de la flotte Nouveau Option. — —
30 Numéro de police Assuralia Option. — —
35 Numéro de la quittance ( compagnie )
Si présent- numéro unique / Indien aanwezig- een uniek nummer
Option. — —
40 Mode d'encaissement quittance terme Obsolète Option. A600 v1 —
41 Mode d'encaissement de la quittance Nouveau Mand. B003 v1 —
45 Unité monétaire Option. A660 v3 —
50 Fractionnement de la prime Option. A325 v3 —
55 Type d'assureur en coassurance Obsolète Option. A020 v1 —
60 Type de quittance Mand. B001 v1 —
65 Prime nette fractionnée
Zéro éventuel
Mand. — —
70 Frais de fractionnement Option. — —
75 Montant charges Option. — —
76 Montant frais Nouveau Option. — —
80 Frais de quittance Option. — —
85 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
90 Total à payer
Zéro éventuel
Mand. — —
95 Montant commission
Zéro éventuel
Mand. — —
100 Partie déductible prime vie Option. — —
102 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Nouveau Option. — —
103 Texte de communication Option. — —
104 Intermédiaire Mand. — —
105 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
110 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
111 Intermédiaire - Code carte d'échange Nouveau Mand. — —
115 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
119 Preneur d'assurance Option. — —
120 Preneur d'assurance - Nom officiel Mand. — —
122 Preneur d'assurance - Langue de communication Nouveau Option. A10C v3 —
124 Assureur Mand. — —
125 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
126 Assureur - Code carte d'échange Nouveau Mand. — —
127 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
130 Période assurée
0..n présences
Option. — —
135 Période assurée - Date de début de période Mand. — —
140 Période assurée - Date de fin de période Mand. — —
144 Véhicule
0..n présences
Option. — —
145 Véhicule - Marque / modèle / type Option. — —
150 Véhicule - Numéro plaque d'immatriculation
Pour contrats PJ/Assitance
Cond. — —
155 Véhicule - Numéro de châssis
Si plaque non connue
Cond. — —
159 Bâtiment/Contenu
0..n présences
Option. — —
160 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - rue Option. — —
161 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - numéro de maison Option. — —
162 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - extension Option. — —
163 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - identifiant Option. — —
164 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code postal Option. — —
165 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - localité Option. — —
166 Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code pays Option. — —
170 Bâtiment/Contenu - Capital Nouveau Option. — —
260 Personne/Groupe
0..n présences
Option. — —
261 Personne/Groupe - Description Nouveau Option. — —
264 Personne/Groupe - Nom officiel Option. — —
265 Personne/Groupe - Capital Obsolète Option. — —
266 Personne/Groupe - Capital vie Obsolète Option. — —
267 Personne/Groupe - Capital décès Obsolète Option. — —
268 Personne/Groupe - Participation bénéficiaire acquise vie Obsolète Option. — —
269 Personne/Groupe - Participation bénéficiaire décès montant de l'année Obsolète Option. — —
280 Garantie
0..n présences
Option. — —
282 Garantie - Date d'effet Nouveau Option. — —
283 Garantie - Date d'expiration Nouveau Option. — —
290 Garantie - Capital Nouveau Option. — —
295 Garantie - Prime nette fractionnée
Zéro éventuel
Mand. — —
300 Garantie - Frais de fractionnement Option. — —
305 Garantie - Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
310 Garantie - Montant charges Option. — —
311 Garantie - Montant frais Nouveau Option. — —
315 Garantie - Montant commission Option. — —
320 Garantie véhicule - Degré bonus/malus d'application Option. 5300 v2 —
325 Garantie véhicule - Classe de bonus/malus d'application Option. 5301 v1 —
329 Garantie véhicule - Coûts Techniques Nouveau Option. — —
330 Garantie véhicule - Frais de commercialisation Nouveau Option. — —
410 Garantie Vie/Décès - Capital vie Nouveau Option. — —
412 Garantie Vie/Décès - Rente annuelle (assurance vie) Nouveau Option. — —
420 Garantie Vie/Décès - Capital décès Nouveau Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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