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ROD001 v2
MCI associé ROD001 Release 200701 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Riskobject, type Mand. — —
10 Marque Mand. — —
15 Modèle Mand. — —
20 Type Option. — —
21 Conducteur est preneur d'assurance Nouveau Option. 510Z v1 —
25 Date du première usage Option. — —
30 Année de construction Option. — —
35 Date d'immatriculation Option. — —
40 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — —
45 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — —
50 Numéro de châssis Option. — —
55 Numéro PVA Option. — —
60 Numéro de PVA européen Option. — —
65 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
70 Code ADR Option. — —
75 Type de véhicule Option. 5003 v6 —
80 Usage du véhicule Option. 5200 v6 —
85 Type propriété Option. 5609 v2 —
90 Type de carburant Option. 5015 v2 —
95 Type de traction Option. 501G v1 —
100 Garage Option. 5420 v3 —
105 Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
110 Type de plaque d'immatriculation spéciale Option. 500J v1 —
115 Couleur du véhicule Option. 5019 v1 —
120 Type de système antivol de véhicule
Occurs 3x
Option. 5634 v11 —
125 Véhicule est décapotable Option. 5601 —
130 Véhicule est coupé Option. 5611 —
135 Véhicule fait partie d'une flotte Option. 5230 —
140 Véhicule à caractère sportif Option. 5602 —
145 Véhicule tout-terrain Option. 5613 —
150 Système antivol Option. 5608 —
155 Financement Option. 5606 —
160 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
165 Taxe de mise en circulation Option. — —
170 Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
175 Valeur catalogue hors TVA Option. — —
180 Valeur à assurer hors TVA Option. — —
185 Puissance Option. — —
190 Cylindrée Option. — —
195 Nombre de places Option. — —
200 Nombre de portes Option. — —
205 Masse maximale autorisée Option. — —
210 Tare Option. — —
215 Poids en ordre de marche (en kg) Option. — —
220 Poids maximum du train (en kg)) Option. — —
225 Nombre de places debout Option. — —
230 Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
234 Conducteur Option. — —
235 Conducteur - Nom officiel - Nom de famille Mand. — —
236 Conducteur - Nom officiel - 1er prénom Mand. — —
240 Conducteur - Adresse - rue Mand. — —
245 Conducteur - Adresse - numéro de maison Mand. — —
250 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — —
255 Conducteur - Adresse - extension Option. — —
260 Conducteur - Adresse - identifiant Option. — —
265 Conducteur - Adresse - code postal Mand. — —
270 Conducteur - Adresse - localité Option. — —
275 Conducteur - Adresse - code pays Option. — —
280 Conducteur - Date de naissance Option. — —
285 Conducteur - Date conducteur depuis ... Option. — —
290 Conducteur - Numéro du registre national Option. — —
295 Conducteur - Numéro de téléphone privé Option. — —
300 Conducteur - Numéro de fax Option. — —
305 Conducteur - Adresse boîte postale électronique Option. — —
310 Conducteur - Profession Option. — —
315 Conducteur - Type de conducteur Option. 5125 v1 —
320 Conducteur - Langue de communication Mand. A10C v3 —
325 Conducteur - Nationalité Option. A121 v6 —
330 Conducteur - Sexe Option. A124 v2 —
335 Conducteur - Etat civil Option. A123 v4 —
340 Conducteur - Type de capacité diminuée Modifié Option. 5198 v2 —
344 Conducteur - Déchéance permis de conduire Option. 5V0D —
345 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Date de début de période Option. — —
350 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Date de fin de période Option. — —
355 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Durée Option. — —
360 Conducteur - Déchéance permis de conduire - Nombre de fois permis de conduire déchu Option. — —
365 Conducteur - Instructions en cours Option. 5V0E —
370 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S —
375 Conducteur - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 —
380 Conducteur - Permis de conduire Option. — —
385 Conducteur - Permis de conduire - Date d'émission du document Option. — —
390 Conducteur - Permis de conduire - Numéro du document Option. — —
395 Conducteur - Permis de conduire - Type du permis de conduire Modifié Option. A192 v3 —
400 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B v1 —
405 Conducteur - Carte d'identité Option. — —
410 Conducteur - Carte d'identité - Date de début de validité du document Option. — —
415 Conducteur - Carte d'identité - Date fin de validité du document Option. — —
420 Conducteur - Carte d'identité - Numéro du document Option. — —
425 Compagnie de leasing Nouveau Option. — —
430 Compagnie de leasing - Nom Nouveau Option. — —
431 Compagnie de leasing - Adresse - rue Nouveau Mand. — —
432 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Nouveau Mand. — —
433 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Nouveau Option. — —
435 Compagnie de leasing - Adresse - extension Nouveau Option. — —
436 Compagnie de leasing - Adresse - identifiant Nouveau Option. — —
437 Compagnie de leasing - Adresse - code postal Nouveau Mand. — —
438 Compagnie de leasing - Adresse - localité Nouveau Option. — —
439 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Nouveau Option. — —
485 Compagnie de financement Nouveau Option. — —
490 Compagnie de financement - Nom Nouveau Option. — —
491 Compagnie de financement - Adresse - rue Nouveau Mand. — —
492 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Nouveau Mand. — —
493 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Nouveau Option. — —
495 Compagnie de financement - Adresse - extension Nouveau Option. — —
496 Compagnie de financement - Adresse - identifiant Nouveau Option. — —
497 Compagnie de financement - Adresse - code postal Nouveau Mand. — —
498 Compagnie de financement - Adresse - localité Nouveau Option. — —
499 Compagnie de financement - Adresse - code pays Nouveau Option. — —
525 Garantie Mand. — —
530 Sous-objet de risque Option. — —
535 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Modifié Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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