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PTY003PP v1
PTY003PP v1
MCI associé PTY003PP Release 200601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
4 Party, type Mand. — —
5 Nom officiel - Nom de famille Mand. — —
6 Nom officiel - Premier prénom Mand. — —
7 Nom officiel - Deuxième prénom Option. — —
8 Nom officiel - Troisième prénom Option. — —
9 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
10 Code titre Option. X036 —
20 Adresse - rue Mand. — —
21 Adresse - numéro de maison Mand. — —
22 Adresse - numéro de boîte Option. — —
23 Adresse - extension Option. — —
24 Adresse - identifiant Option. — —
25 Adresse - code postal Mand. — —
26 Adresse - localité Option. — —
27 Adresse - code pays Option. — —
35 Date de naissance Option. — —
40 Date de décès Option. — —
45 Date conducteur depuis ... Option. — —
50 Numéro du registre national Option. — —
55 Numéro du compte financier Option. — —
60 Numéro IBAN Option. — —
65 Numéro TVA Option. — —
70 Numéro d'entreprise Option. — —
75 Numéro de téléphone privé Option. — —
80 Numéro de fax Option. — —
85 Adresse boîte postale électronique Option. — —
90 Profession Option. — —
95 Personne physique ou morale Mand. A131 v2 —
100 Code langue de l'intervenant Option. A10T v1 —
105 Langue de communication Mand. A10C v3 —
110 Nationalité Option. A121 v6 —
115 Sexe Option. A124 v2 —
120 Etat civil Option. A123 v4 —
125 Statut juridique Option. A130 v4 —
130 Statut social Option. A132 v5 —
135 Type de conducteur Option. 5125 v1 —
140 Type de capacité diminuée Option. 5198 v1 —
150 Instructions en cours Option. 5V0E —
165 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S —
175 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 —
195 Déchéance permis de conduire Option. 5V0D —
200 Déchéance permis de conduire - Date de début de période Option. — —
205 Déchéance permis de conduire - Date de fin de période Option. — —
210 Déchéance permis de conduire - Durée Option. — —
215 Déchéance permis de conduire - Nombre de fois permis de conduire déchu Option. — —
230 Carte d'identité Option. — —
235 Carte d'identité - Date de début de validité du document Option. — —
240 Carte d'identité - Date fin de validité du document Option. — —
245 Carte d'identité - Numéro du document Option. — —
260 Permis de conduire Option. — —
265 Permis de conduire - Date d'émission du document Option. — —
270 Permis de conduire - Numéro du document Option. — —
275 Permis de conduire - Type du permis de conduire Option. A192 v2 —
280 Permis de conduire - Code pays Option. 519B v1 —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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