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M0114 Contrat, image de police (relevé de portefeuille) v1
M0114 v1 Contrat, image de police (relevé de portefeuille)
MCI associé M0114 Release 200601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
15 Type de police Mand. A502 v4 —
20 Produit Option. A532 —
25 Date d'échéance principale Mand. — —
30 Date d'effet Mand. — —
35 Date initiale du contrat Option. — —
40 Date d'expiration Option. — —
45 Durée Option. — —
50 Durée de reconduction du contrat Option. — —
55 Date première prime terme Option. — —
60 Date dernière prime Option. — —
65 Date première commission Option. — —
70 Date dernière commission Option. — —
75 Date d'annulation Option. — —
80 Date de résiliation Option. — —
85 Date de suspension Option. — —
90 Numéro de police Mand. — —
95 Numéro d'avenant Option. — —
100 Numéro de la police remplacée Option. — —
105 Numéro de police Assuralia Option. — —
110 Numéro de groupement de polices Option. — —
115 Référence de la flotte Option. — —
120 Fractionnement de la prime Mand. A325 v2 —
125 Mode d'encaissement quittance terme Mand. A600 v1 —
130 Mode d'encaissement quittance comptant Option. A602 v1 —
135 Unité monétaire Option. A660 v3 —
140 Degré d'exonération de taxe Option. A670 v1 —
145 Code communication des frais de fractionnement Option. A692 v1 —
150 Motif d'annulation Option. EW01 v4 —
155 Fiscalité de la prime assurance vie Option. 1400 v4 —
160 Motif de résiliation Option. A705 v4 —
165 Motif de suspension Option. A311 v3 —
170 Origine de la résiliation Option. A314 v1 —
175 Statut mandat de placement Option. A410 v1 —
180 Police de coassurance Option. A027 —
185 Réponse action commerciale Option. A537 —
190 Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais Option. A690 —
195 Calcul commission sur frais de fractionnement Option. A691 —
200 Présence clause hypothécaire Option. A061 —
205 Contrat mis en gage Option. A062 —
210 Avance sur police Option. A063 —
215 Avance sur garantie ACRI Option. A064 —
220 Il y a une version future du contrat Option. A065 —
225 Prime brute Option. — —
230 Frais de quittance Option. — —
235 Total à payer Option. — —
240 Coûts techniques Option. — —
245 Frais de commercialisation Option. — —
250 Prime nette Option. — —
255 Montant Commission Option. — —
260 Montant Charges Option. — —
265 Montant Frais Option. — —
270 Montant Charges et frais Option. — —
275 Frais de fractionnement Option. — —
280 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — —
285 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — —
290 Participation coassurance Option. — —
295 Pourcentage d'encaissement coassurance Option. — —
300 Majoration selon périodicité Option. — —
309 Police connexe Option. — —
310 Police connexe - Type de police Option. A502 v4 —
315 Police connexe - Numéro de police Option. — —
320 Police connexe - Numéro CBFA Option. — —
325 Police connexe - Capital Option. — —
330 Police connexe - Prime de référence Option. — —
354 Police reprise Option. — —
355 Police reprise - Date initiale du contrat Option. — —
360 Police reprise - Date d'expiration Option. — —
365 Police reprise - Numéro de police Option. — —
370 Police reprise - Numéro CBFA Option. — —
384 Assureur Option. — —
385 Assureur - Numéro CBFA Mand. — —
390 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 —
399 Intermédiaire Option. — —
400 Intermédiaire - Numéro CBFA Option. — —
405 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — —
410 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — —
425 Preneur d'assurance Mand. — —
435 Objet de risque Mand. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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