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ROD002 v1
MCI associé ROD002 Release 200601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Riskobject, type Mand. — —
10 Marque Mand. — —
15 Modèle Mand. — —
20 Type Option. — —
25 Date du première usage Option. — —
30 Année de construction Option. — —
35 Date d'immatriculation Option. — —
40 Date de radiation de la plaque d'immatriculation Option. — —
45 Numéro plaque d'immatriculation Mand. — —
50 Numéro de châssis Option. — —
55 Numéro PVA Option. — —
60 Numéro de PVA européen Option. — —
65 Code DIV ( marque - modèle ) Option. — —
70 Type de véhicule Option. 5003 v6 —
75 Type de plaque d'immatriculation Option. 5008 v1 —
80 Couverture taxe de mise en circulation Option. 5401 —
85 Taxe de mise en circulation Option. — —
90 Valeur catalogue TVA comprise Option. — —
95 Valeur catalogue hors TVA Option. — —
100 Valeur à assurer hors TVA Option. — —
105 Masse maximale autorisée Option. — —
110 Tare Option. — —
115 Pourcentage de récupération de TVA Option. — —
120 Garantie Option. — —
125 Sous-objet de risque Option. — —
130 Sous-objet de risque - Valeur des accessoires hors TVA Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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