Sélectionnez votre langue

D243 Contrat précédent - motif résiliation
D243 v1 Contrat précédent - motif résiliation

Valeurs

9
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
1 DisappearanceOfRisk Disparition du risque 08/06/1993
2 TemporaryDisappearance Disparition temporaire 08/06/1993
3 AfterPremiumIncrease Après majoration de prime 08/06/1993
4 ByTheClient Par le client 28/06/1993
5 AfterClaim Après sinistre 05/10/1993
6 ByTheCompany Par la Compagnie 08/06/1993
7 CommonAgreement Commun accord 08/06/1993
8 PolicyNotInEffect Police sans suite 08/06/1993
9 Other Autre 06/10/1993

MCIs utilisant cette liste

0

Aucun MCI n'utilise cette liste pour la version sélectionnée.

Contact

À propos de Telebib2

Liens